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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2013005_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Marowski, rapporteur public, - les observations de Me Le Pallabre, substituant Me Leraisnable, avocat des requérants, - les observations de Me Dubos, substituant Me Caradeux, avocat de la commune de
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00768_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Vautier, représentant la commune d'Hennebont et de Me Le Pallabre, représentant l'Union technique Petite Enfance et l'Association départementale des
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b4
3 mai 2012
3 mai 2012
compresseurs, pompes hydrauliques HP, conduites, canalisations, s'agissant pour l'ensemble de " matériel fond et jour ", pompes d'exhaure s'agissant d'un " matériel fond ", - ailettes-pales-organes moteurs, palans
Source officiellePôle social
670eaefd1c3411ff34528740
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ll faut lever chaque plateaux d'AMA manuellement afin de bien mettre en place, Ie joint, il faut donc le porter manuellement afin d'être précis contrairement au palan. ll est difficile d'avoir un chariot
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65acece1704f574766f
6 avril 2023
6 avril 2023
sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle, Monsieur [B] [U] a indiqué qu'il effectuait des travaux de foration , de tir, de boulonnage et d'entretien et a utilisé des engins tels que palans
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a637920571c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Dans le questionnaire assuré (pièce n°4 de l'intimé), Monsieur [R] énonce avoir été exposé aux poussières d'amiante lors de la foration avec l'utilisation de treuils, palans scamia, lors de l'utilisation
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678b8fb8a9d9693e179a
24 juillet 2023
24 juillet 2023
au questionnaire que lui a adressé la caisse au cours de l'instruction de sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle (pièce n°4 de l'intimée), Monsieur [G] a indiqué avoir manipulé des palans
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218dd228a02057de674d2
3 mai 2022
3 mai 2022
d'abatteur que de mécanicien ou d'hydraulicien et ajoute que l'exposition au risque s'explique par ses conditions de travail ( courants d'air intenses) et l'utilisation et l'entretien d'engins tels que palans
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218de228a02057de674d4
3 mai 2022
3 mai 2022
Il précise avoir habituellement utilisé des scrapers, treuils divers, palans, l'air comprimé pour les outils pneumatiques.
Source officielle1ère Chambre civile
6808778353f7b81e1a5eb06b
22 avril 2025
22 avril 2025
bruts par mois) - formation Renault Truck en mai 2021 - missions interim chez Renault Truck en qualité de manutentionnaire sur les chaînes de montage (pièces automobiles sont manipulées à l'aide de palans
Source officielle17e Chambre B
6162a32736ab09eb9a2fd826
24 janvier 2013
24 janvier 2013
'jamais porté de charges lourdes, ayant à sa disposition des engins de manutention ....étant habilité à les conduire....' l'entreprise ayant ' installé spécialement pour lui un portique équipé d'un palan
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87797
3 mai 2005
3 mai 2005
d'une moto, d'un véhicule à l'intérieur d'une cabine de peinture, - de matériel professionnel important : un pont élévateur, une chèvre, un chariot élévateur, un marbre, un chargeur de batterie, un palan
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300007
7 janvier 2016
7 janvier 2016
le 28 décembre 2007, de la vente intervenue entre la société Résidences Pasteur et la société Malo, le 29 décembre 2007, de la vente intervenue entre la société Résidences Pasteur et la société La Palanque
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0310JUD003980605
10 mars 2009
10 mars 2009
In the case of Paladi v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0405JUD000896808
5 avril 2012
5 avril 2012
Part of the appropriateness of the treatment is also its promptness (see Paladi v. Moldova , no. 39806/05, § 81, 10 July 2007 upheld by the Grand Chamber in Paladi v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0723JUD001298314
23 juillet 2015
23 juillet 2015
Article 34 will be breached if the authorities of a Contracting State fail to take all steps which could reasonably be taken in order to comply with the interim measure indicated by the Court (see Paladi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0705DEC002352194
5 juillet 1994
5 juillet 1994
As from 1986 he was employed at a factory in Smed Palanka, Serbia, where also his wife was employed.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb157f38d6b27c276ed
10 juillet 2025
10 juillet 2025
] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Erick ZENOU de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Valérie PALLANCA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02848
11 mai 2016
11 mai 2016
demande d'extradition mentionnent que les faits ont été commis le 24 janvier 2010, du 26 janvier 2010 au 2 février 2010 en Serbie notamment à [Localité 4], à proximité de cette ville et à Smederevska Palanka
Source officielle6ème Chambre B
6901ad9c748a422ad953534d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
bricolage : disqueuse, ponceuse, scie sauteuse, carrelette, règle aluminium, tournevis, marteaux, clefs, débroussailleuses thermiques et électrique, taille haie ° matériels de pêche : cannes, moulinets, palangres
Source officiellePage 44 sur 57