Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2516892_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2518397_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Ben Mansour pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2519565_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2523024_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 août 2025 : - le rapport de Mme Lambert, - les observations de Me Bonfils Filaine, avocate commise d'office, pour M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2524190_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2504561_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Guibal pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2505422_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2401908_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Délibéré après l'audience du 11 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2209167_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 28 août 2000c/Monsieur Olivier Y
6253c899bd3db21cbdd85bb5
20 décembre 2001
20 décembre 2001
nationalité française, jamais condamné, célibataire, agent d'entretien, demeurant 34, rue de l'Aviation - 10100 ROMILLY SUR SEINE Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, Assisté de Maître LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2321848_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2329250_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2313631_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2315540_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2309515_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Siran, représentant M. B. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2426450_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique du 27 mars 2026 : le rapport de Mme Lambert, les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public, et les observations de M. B....
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2428785_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2414635_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 16 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2419581_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2420814_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 44 sur 670