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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2508500_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2515277_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2534510_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2506568_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les observations de Me Elachi Khaled, substituant Me Gonzalez, représentant M. A.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2518110_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2518166_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de Me Lopez-Velasquez, substituant Me El Amine, représentant M. B....

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2519739_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - les observations de Me Banoukepa, représentant M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2520156_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304066_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Le rapport de Mme Defranc-Dousset a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302886_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - et les observations de Me Dufour, représentant Mme C, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre -OQTF 6 sem.

DTA_2301478_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Dousset, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303633_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Le rapport de Mme Defranc-Dousset a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303706_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - et les observations de Mme D . Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2505130_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de Me Moller, substituant Me Dumanoir, représentant Mme C....

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2212910_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2212549_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2213591_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de Me Belladjel, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203696_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - et les observations de Me Tournier, substituant Me Madrid, représentant M. A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302637_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Le rapport de Mme Defranc-Dousset a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200778_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Dousset, Cédric Alfredo Malik

SIREN 881315154Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

26/05/2026

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Dépôts des comptes

DOUSSET BOULIERE HOUSSIN SHOP

SIREN 930817234Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

17/05/2026

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Dépôts des comptes

SARL DOUSSET BERTRAND

SIREN 493125967Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

07/05/2026

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Radiations

Dousset, Isaac

SIREN 989551833Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

02/05/2026

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Dépôts des comptes

DECOMBE DOUSSET

SIREN 832309694Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

22/04/2026

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