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faite de sa brièveté ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que l'attestation de Mlle Z... pour exclure tout comportement fautif du salarié «décrit l'hostilité à laquelle elle s'est trouvée en butte

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5ème Chambre

DTA_2101546_20231024

Administratif

24 octobre 2023

recours de l'invalidité a rejeté son recours suite à la décision du 10 avril 2020 de la ministre des armées rejetant sa demande de pension ; 2°) de faire droit à da demande de pension pour l'infirmité " butée

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Recours Hospitalisation

650bdfcbbeee0f8318b9789e

Appel

21 juillet 2023

BUTEL greffier lors des débats et de C.

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civ3

607940d79ba5988459c3f4e3

Cassation

13 février 1970

ET A RENDU INHABITABLE L'HOTEL PARTICULIER DES EPOUX Z..., DEPENDANT DE LA COPROPRIETE SUSVISEE, L'EXPERT A CONSTATE QUE, NON SEULEMENT LES ETAIS N'AVAIENT PAS ETE POSES, MAIS QUE LE BLINDAGE ET LA BUTEE

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civ3

6079432b9ba5988459c4151b

Cassation

6 novembre 1973

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA BUTTE SAINT-ANTOINE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI FIXE L'INDEMNITE A ELLE DUE A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION AU PROFIT DE L'ETAT

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Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2300081_20230329

Administratif

29 mars 2023

B d'installation de panneau photovoltaïques sur la commune de Turenne, en site naturel classé de " la butte de Turenne " est, en application des dispositions précitées de l'article R. 425-17 du code de

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Pôle 5 - Chambre 8

61639211c171f9a1fe14c67c

Appel

25 janvier 2011

4/8/2004, reçu en la forme authentique par Maître [I], notaire à [Localité 10], la société Foncière Richelieu a cédé à Monsieur et Madame [B] les 100 parts qu'elle détenait dans le capital de la SCI Burel

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Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd467

T. Judiciaire

4 juillet 2024

Selon le rapport d'expertise amiable rendu le 22 février 2024, le véhicule présente un dommage sur le vase d'expansion, une butée d'embrayage bruyante, un choc avant, un état très moyen et un usage limité

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Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507304_20250805

Administratif

5 août 2025

Au demeurant, les requérants n'exposent pas les démarches accomplies et justifient de l'envoi d'un unique dossier de demande d'inscription sur liste d'attente auprès de l'IME La Petite Butte daté de mai

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Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ef9

Appel

11 octobre 2007

l'accessibilité ; il s'agit d'une part de coffrets EDF-GDF, qui, installés à 1,63 mètres du fond, réduisent sa largeur à 2,30 mètres, ce qui reste toutefois conforme aux normes et d'autre part, de la butée

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300943

Cassation

13 juillet 2010

stagnante au pied du pignon Nord du poulailler et que l'orifice de la buse d'évacuation à cet endroit était obstrué par une grosse pierre, que l'évacuation de l'eau était empêchée par la présence d'une butée

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2ème Chambre

DTA_2003562_20230310

Administratif

10 mars 2023

La maison des époux A se situe en surplomb de la route, sur une petite butée dont le talus longeant la route n'est pas arboré et ne fait pas partie des surfaces d'agrément du bien puisque le jardin est

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1ere Chambre

62c5296ca2c42363790797b6

Appel

5 juillet 2022

de Madame BLATRY, Conseiller, et de Mesdames [G] [O], [R] [T] [X] et [M] [N] auditrices de justice, qui ont siégé en surnombre et participé avec voix consultatives au délibéré, assistées de Mme Anne BUREL

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1ere Chambre

633d1fe362f5393e2eb44979

Appel

4 octobre 2022

Laurent DESGOUIS, Vice président placé Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 septembre 2022, Mme BLATRY a été entendue en son rapport.

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1ere Chambre

63be638d13ef607c90ab656b

Appel

10 janvier 2023

Desgouis, vice- président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2022 Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Mme Anne Burel

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1ere Chambre

627b55af76c5d9057df800a9

Appel

10 mai 2022

Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 4 avril 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, Conseiller assistées de Mme Anne BUREL

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1ere Chambre

627218cf228a02057de67489

Appel

3 mai 2022

Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 mars 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, Conseiller assistées de Mme Anne BUREL

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1ere Chambre

627218d0228a02057de6748b

Appel

3 mai 2022

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1ere Chambre

66f3a8f25c2cfc5a084ac8e9

Appel

9 avril 2024

Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 12 février 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Madame Anne Burel

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1ere Chambre

66f3a8f75c2cfc5a084ac94d

Appel

2 avril 2024

chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024 Madame Blatry, Conseiller chargé du rapport, assistée de Anne Burel

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