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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2300730_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Bourrel Jalon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2025. La rapporteure, A.
Source officielle.
69d77fa8cdc6046d47a19887
1 avril 2026
1 avril 2026
Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69df68eacdc6046d474fbe87
8 avril 2026
8 avril 2026
2025J00104 Composition du Tribunal lors de l'audience en chambre du conseil du 8 avril 2026 à 8 H 30 : PRESIDENT : M Patrick BEAULIEU, Président de la 3 ème chambre JUGES : M Yves LENORMANT, Vincent BOITEL
Source officielleChambre 2 A
669b5301a3418ee2ae72d11a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
AURORE BOREALE prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 6] à 6[Localité 8] représentées par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la cour INTIMÉS :
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299b
4 novembre 2015
4 novembre 2015
né le 28 Juillet 1971 à TOULOUSE (31000) ... 20000 AJACCIO non comparant, ayant pour avocat Me Fabienne BOIXEL-SANNA, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2400769_20260212
12 février 2026
12 février 2026
décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2023 à raison de l’appartement dont il est propriétaire situé 5, rue de la Boissellerie
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2502981_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 août 2025, le président de l'Université de Toulon, représenté par la SELARL Borel et Del Prete, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c44a00
28 avril 1982
28 avril 1982
EN QUALITE DE TUTEUR DE JULIEN X..., AU LIEU ET PLACE DE M REGIS BOREL, PRECEDEMMENT NOMME A CETTE FONCTION ; ATTENDU QUE M JOSEPH Z...
Source officiellecomm
61372104cd580146773f0492
27 juin 1989
27 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit espagnol GAGGIA ESPANOLA, dont le siège est sis Conde Borrel
Source officiellePrésident 3 : M. CANTIE - R. 222-13
DTA_2009624_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
B C, représenté par Me Borel, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 8 760,40 euros en réparation du préjudice résultant de la délivrance d'informations erronées avant
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00716_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Le GAEC Duriez, représenté par Me Yann Borrel, a déposé le 24 mai 2022 un mémoire qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleJuge de l'Exécution
677edb84b01eea4cf01a68da
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06895 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQP2 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
677edb84b01eea4cf01a68ea
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06883 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQPL CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
677edb85b01eea4cf01a68f7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06909 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQQI CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleChambre des saisies
686837ab4965b5d9df324708
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] POURSUIVANT représenté par Me Marie BOURREL, avocate au Barreau de CAEN, Case 23 ET Monsieur [P] [B] né le [Date naissance
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f1bbf04ef7857bda5a
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25 / AFFAIRE N° N° RG 25/00673 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QWSZ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f4bbf04ef7857bdab1
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00820 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QXDD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f5bbf04ef7857bdac3
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00678 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QWTD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f9bbf04ef7857bdb41
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00810 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QXCR CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f9bbf04ef7857bdb45
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00813 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QXCY CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officiellePage 44 sur 172
BOTREL, Olivier, Francois, Marie
18/06/2026
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BOTREL CONSEIL
21/04/2026
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BOTREL CONSEIL
21/04/2026
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BOTREL CONSEIL
21/04/2026
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BOTREL IMMOBILIER
08/03/2026
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