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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303623_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrées les 6 juillet et 11 décembre 2023, Mme A B demande au tribunal de déclarer illégaux les aménagements et projets d'aménagements de la rue Blaise
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04897_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
administratif de Melun d'annuler la décision du 10 janvier 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Créteil a maintenu la sanction par laquelle leur fils E D a été exclu définitivement du lycée Blaise-Pascal
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2200617_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
tribunal d'annuler l'arrêté du 17 décembre 2021 par lequel le maire de Beauvais a décidé de restrictions à la circulation et au stationnement des véhicules et des piétons sur une partie de l'avenue Blaise
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200512
19 mai 2022
19 mai 2022
Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la [2] [2] Pyrénées-Gascogne, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de MM.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90626
13 juin 2024
13 juin 2024
Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [Z], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, la société Le Moulin, ayant la SCP Yves et Blaise
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f6378
15 avril 1992
15 avril 1992
Blaise s'était placée en congé maladie pour état dépressif réactionnel le 1er octobre 1988, soit trois jours après la notification de la rétrogradation, d'autre part, que la salariée avait immédiatement
Source officiellesoc
61372390cd5801467740b667
18 juillet 2000
18 juillet 2000
l'Association pour promouvoir des opérations de communication en région Centre (APOCC), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Blois
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b828cdc6046d47a5ca0a
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001240 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b858cdc6046d47a5cd57
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001261 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officiellesoc
6137232dcd580146774066d1
25 novembre 1998
25 novembre 1998
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emine Z..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Blois
Source officiellesoc
613722a7cd580146773ffb11
14 février 1996
14 février 1996
Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Blois (section agriculture), au profit de M. Y...
Source officiellesoc
613722efcd58014677403694
7 octobre 1997
7 octobre 1997
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société IES, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1995 par le conseil de prud'hommes de Blois
Source officiellecomm
613722e0cd580146774029f6
27 mai 1997
27 mai 1997
Christian X..., demeurant précédemment ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 octobre 1992 par le tribunal de grande instance de Blois (1re chambre), au profit du directeur général des Impôts, domicilié
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2104375_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2021, Mme A B demande au tribunal d'une part d'annuler la décision du centre hospitalier Simone Veil de Blois en date du 26 novembre
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f903c09105db6c05b6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [W] [T] URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE EXPÉDITION à : MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce14200083899a7
17 avril 2024
17 avril 2024
EKIPEO FRANCE ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01860 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2WA DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BLOIS
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500483_20250206
6 février 2025
6 février 2025
dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état des bâtiments relevant des parcelles cadastrées section AT n°s 557, 329 et 330, situés 2 route de Blois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503726_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
En application des dispositions citées au point 2, il y a lieu de transmettre ces conclusions au tribunal judiciaire de Blois dans le ressort duquel réside l'intéressée.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875de
12 mai 2005
12 mai 2005
D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me GARNIER Me DAUDÉARRÊT du : 12 MAI 2005 No : No RG : 04/01593 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd8790f
12 mai 2005
12 mai 2005
D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me GARNIER Me DAUDÉARRÊT du : 12 MAI 2005 No : No RG : 04/01593 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
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