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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f7
17 juin 2014
17 juin 2014
l'hôtel lui-même mais de l'ensemble des hôtels du groupe, France entière ; Outre le fait que de nombreux postes étaient des CDD, il ressort de cette liste qu'au sein du Crillon même, le seul poste vacant
Source officielleRétentions
652a307b7ed1ea83181124cc
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielleRétentions
65321adb9e4ea48318f5acf1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielleJCP Civil
69c19cc7cdc6046d47b15efb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
de nationalité Française demeurant 10 lotissement l’oliveraie - 11350 PAZIOLS non comparante DÉFENDEUR *** COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Frédérika ALCOVERE, GREFFIER : Madame Alexandra
Source officielleRétentions
66c6d4873aa9e47470f6ab20
21 août 2024
21 août 2024
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielleRétentions
66975e9c92a5b3e8ade13ef2
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielleRétentions
6684eaf6a0de54ff609f7eee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
°2024-66 du 19 février 2024, et plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielleRétentions
6690c7520d808eb34e4555f4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
°2024-66 du 19 février 2024, et plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielleChambre sociale
660e43070740db0008fa9285
3 avril 2024
3 avril 2024
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 502 510 324 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Estelle MARTINET, avocat au barreau de LYON et par Me Alexandra
Source officielleRétentions
6549e302bc1a528318e096fe
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0e16c25a97f0381f520f
2 décembre 2014
2 décembre 2014
KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G 0619 INTIMEE SA AEROPORTS DE PARIS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Franck BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 et par Me Alexandra
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301035
13 septembre 2011
13 septembre 2011
par l'arrêt du 9 septembre 1999 qui a fait l'objet d'une publicité foncière à la Conservation des Hypothèques de Nice le 13 juin 2002 volume 2002 P n° 3287, étant observé que le legs consenti par Alexandra
Source officielle9ème chambre 2ème section
6a15e7d2cdc6046d47059905
26 mai 2026
26 mai 2026
Par acte du 27 mars 2015, à la suite d'un commandement de payer valant saisie immobilière du 22 décembre 2014, le CFF a fait assigner M.
Source officiellePPP Contentieux général
6a1734eecdc6046d4725249f
22 mai 2026
22 mai 2026
MARTIN (Avocat plaidant au barreau de PARIS) Monsieur [X] [C] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud BAYLE (Avocat postulant au barreau de BORDEAUX) et par Me Alexandre MARTIN
Source officielle3ème Chbre Cab A2
68e0158774e929a9d8fa455f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
’immeuble 39 Rue Montolieu, représenté par son syndic en exercice la société FONCIA MARSEILLE, SAS immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 067 803 916, dont le siège social est sis Rue Edouard Alexander
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85086
2 décembre 1999
2 décembre 1999
La société SCTT SAGA a, dans le cadre du mandat reçu et conformément aux prévisions du contrat, confié l'acheminement final de la marchandise, entre le port d'ALEXANDRIE et LE CAIRE, à la société SOFITRANS
Source officielle2ème Chambre civile
68df5d7c4a4e15bf2fe4fb10
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Syndic, le Cabinet BILLET-GIRAUD Pères et Fils [Adresse 5] [Localité 2] pris en la personne de son représentant légal Représenté et assisté par Me Jean-Jacques SALMON, substitué par Me David ALEXANDRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
695f77d5cdc6046d479a6f16
7 janvier 2026
7 janvier 2026
la Cour, composée de : Monsieur Ludovic JARIEL, président de chambre, Madame Viviane SZLAMOVICZ, conseillère, Madame Emmanuelle BOUTIE, conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleChambre des référés
6696c5eb9a603a692913d6f8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00429 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCKD PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
686827414965b5d9df31b74c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [U] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Monsieur [D] [M], demeurant [Adresse 1] représenté
Source officiellePage 44 sur 71