Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210365
9 juin 2016
9 juin 2016
Les époux X... avaient repiqué la face intérieure du mur pour dégager les moellons et facilité le séchage ainsi que traité les fissures sur le mur mitoyen sur la face extérieure côté jardin de l'intimé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301512
17 décembre 2013
17 décembre 2013
s'assurer que les conditions d'application été respectées telles que le respect de l'hygrométrie, les températures d'application, la température de la tôle ; qu'aucun document n'établit que les phases de séchage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105589_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
présentant aucun indice de mouvement, les caractéristiques du sol, entièrement situé sur le massif calcaire du Sinémurien, excluant la survenance d'un mouvement différentiel induit par des cycles de séchage
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02083_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
A..., représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 mai 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet des Ardennes de lui délivrer une autorisation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02095_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B..., représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 mai 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet des Ardennes de lui délivrer une autorisation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100451_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
leur premier contact en décembre 2018, elle n'a pas été en mesure de débuter les travaux avant le mois de mars 2021 en raison de contraintes calendaires, de la crise sanitaire puis de l'attente du séchage
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01821_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
part, de participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un délit puni de dix ans d'emprisonnement consistant en un trafic de stupéfiants caractérisé par la culture et le séchage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03166_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée sous le n° 21NC03166 le 9 décembre 2021, Mme A, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00469_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 février 2022, Mme B, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er février 2022 ; 2°) d'annuler
Source officielleEtrangers - Eloignement
DTA_2402284_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A B, représenté par Me Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté portant obligation de quitter le territoire français sans délai du préfet des Ardennes en date du 27 août 2024 et prononçant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407781_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
U dans celle des " aides conducteurs et sécheurs machine à papier ", qui aurait selon eux pour effet de cibler leur licenciement.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02583_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2021, Mme A, représentée par Me Segaud-Martin, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2300455_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
F C, représenté Me Julie Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel la préfète du Bas-Rhin a décidé son transfert aux autorités suédoises responsables de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00252_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
n'atteignent ni la voie publique ni les habitations proches ; - elles ne génèrent pas de nuisances olfactives ou sonores ; - les plaques du séchoir ont été inversées en juin 2023 pour optimiser le séchage
Source officielle2ème chambre
6967439fcdc6046d473ab62c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
n°14, indiquant que les locaux étaient secs en janvier 2020, ne vient pas contredire celle du gérant de la société mandatée pour procéder aux travaux, dans la mesure où il n'est pas contesté que ce séchage
Source officiellePôle Civil section 1
6a160954cdc6046d47080a5c
21 mai 2026
21 mai 2026
Selon lui, un problème de condensation ou une insuffisance de séchage sont en cause sachant que la résine a été appliquée entre le 17 mai 2017 et le 29 mai 2017 et que l'aménagement de l'officine a eu
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01403_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des travailleurs. / () ".
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3f9bf535a2d228f965e
5 août 2025
5 août 2025
Artisans Décorateurs à effectuer l'intégralité des travaux de reprise 'susvisés' (sic) lui incombant dans un délai maximal de 15 jours à compter de la semaine suivant les travaux de carrelage (pour séchage
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde5cf476b3ae02584d5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ils expliquent qu'il convenait de respecter un temps de séchage avant la remise en peinture du mur du séjour comme indiqué dans le contrat de bail.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10115
1 février 2017
1 février 2017
souffre d'aucune irrégularité; que cependant, la SARL BH Catering Services n'établit pas que ces petites serviettes éponge faisaient l'objet, comme le linge de cabine, d'un lavage séchage
Source officiellePage 43 sur 84