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Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de la société Konpayi, de la SARL Boré, Salve de Bruneton

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110764

Cassation

17 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110213

Cassation

25 mars 2026

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M., [U], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Lyonnaise de

Source officielle

Référés

687183bed395d6ba9f2ad6ec

T. Judiciaire

8 juillet 2025

sis [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Maître Cynelle LEGAIN, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 10 juin 2025 PRÉSIDENT : Robin

Source officielle

Référés

67f6e84da9d5adc260628084

T. Judiciaire

8 avril 2025

AVOCAT, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE Mme [V] [P], demeurant [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 11 Mars 2025 PRÉSIDENT : Robin

Source officielle

Référés

67edadabda9e15c513204dea

T. Judiciaire

1 avril 2025

DÉFENDERESSE SARL LES MURETAINS, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2520984_20251223

Administratif

23 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500295_20250320

Administratif

20 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500448_20250415

Administratif

15 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500460_20250417

Administratif

17 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301727_20230210

Administratif

10 février 2023

Des copies seront notifiées par l'expert au maire des Pavillons-sous-Bois, au cabinet Robin Immobilier et à Mme D C. Avec leur accord, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique.

Source officielle

étrangers JU

DTA_2301930_20230807

Administratif

7 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2023, Mme C B, représentée par Me Robin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle

1ère chambre

DTA_2209708_20251118

Administratif

18 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique.

Source officielle

JU 8ème chambre

DTA_2209055_20230207

Administratif

7 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2022, Mme A D, représentée par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : - d'enjoindre au préfet du Rhône d'assurer son relogement

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a35

Appel

16 novembre 2015

Robin Y...

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Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fbd

Appel

3 mars 2016

régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 02. 03. 2016, DEBATS : A l'audience publique tenue le 03 Mars 2016 par Dominique ROLIN

Source officielle

1ère chambre

DTA_2307994_20250211

Administratif

11 février 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2407053_20251226

Administratif

26 décembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...