Bernard Y..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 17 juin 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit de Mme Anne-Dominique X..., demeurant ..., défenderesse

Aimé X..., 2 / Mme Marie-Rose X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère Section), au profit de M.

à Mme Z... par la famille Z... a varié, il convient de souligner qu'il n'a pas été reconnu par les membres de cette famille comme étant le bracelet placé sous scellés, non plus que par l'inspecteur Potier

Adresse 3], 6°/ la société [F], société anonyme, venant aux droits de la société Rivoire, dont le siège est [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 27 mars 2015 par la cour d'appel de Poitiers

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société EGS, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1999 par la cour d'appel de Poitiers

de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de la Vienne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1999 par la cour d'appel de Poitiers

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la Y..., dont le siège est 3, rue du Docteur Jean, 17118 Saintes Cedex, défenderesse

Jean-Michel Z... et condamné Jacques X... du chef de la seule contravention de déclaration d'origine inexacte ; "aux motifs que Jacques X... est poursuivi en tant qu'importateur du fait que la société Pommier

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 25 juillet 1996, qui, pour exécution de travaux ou utilisation du sol en méconnaissance des prescriptions du plan

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 13 novembre 2001) d'avoir constaté la validité du nantissement et de l'avoir en conséquence débouté de ses demandes, alors, selon le moyen :

Jacques X..., 2 / Mme Josette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'u arrêt rendu le 4 mars 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit :

: Sur le pourvoi formé par la société Comptoir général maritime (Cogema), société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1999 par la cour d'appel de Poitiers

industriels de France (Macif), société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 10 octobre 1995 par la cour d'appel de Poitiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beauchamp entreprises, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1997 par la cour d'appel de Poitiers

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sofradif, dont le siège social est sis à Paris (20e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Poitiers

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sofradif, dont le siège social est sis à Paris (20e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Poitiers

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEMAT, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1993 par la cour d'appel de Poitiers

Arnaud X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 2000 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société SPI informatique, société à responsabilité limitée