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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b144
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[Z] de stopper l'activité du bureau d'études, de réduire le personnel de poseurs, et ce afin d'augmenter les marges le cas échéant en réduisant le chiffre d'affaires est confortée par le procès-verbal
Source officielleChambre sociale
660e43060740db0008fa9275
3 avril 2024
3 avril 2024
Baches Diffusion Balagne, dans le cadre d'une relation de travail à effet du 18 avril 2016, en qualité de poseur.
Source officielle1re chambre sociale
659f97693328fa00087a25d6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[L] a été engagé en qualité de Poseur, Niveau B coefficient 180. La convention collective Négoce de matériaux de construction(ouvrier) s'applique au contrat.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376100974d258318455149
23 octobre 2023
23 octobre 2023
31/10/1984 : transporteur 01/11/1984 à 31/05/1985 : préparateur extrémités taille charbon 01/06/1985 à 31/08/1986 : transporteur et aide-installateur taille ou traçage 01/09/1986 à 31/10/1988 : poseur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210421
9 juillet 2020
9 juillet 2020
T... a travaillé aux chantiers du fond des Houillères du Bassin de Lorraine aux postes suivants : - apprenti mineur de 1966 à 1967 au fond à Folschviller, - poseur de rails en 1967 au fond à Folschviller
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10352
18 novembre 2020
18 novembre 2020
plus qu'une coordination similaire apparaît dans les dates de leur recrutement par la société FERMA EST, les deux commerciales étant engagées à la date du 4 février, puis un mois plus tard, les deux poseurs
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61630b7142de3d260b993281
19 avril 2012
19 avril 2012
tôles, mauvaise implantation des rivets permettant le soulèvement des tôles et la pénétration de l'eau de pluie) qui justifient selon lui un répartition des responsabilités à hauteur de 90% pour le poseur
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96c
15 mars 2011
15 mars 2011
. ******* EXPOSE DU LITIGE Monsieur Loïc Y...a été embauché par la Société Armoricaine de Canalisations comme aide-poseur selon contrat à durée déterminée du 1er février 2005 au 29 juillet 2005
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0d
20 février 2018
20 février 2018
est marquée par une astérisque qui renvoie au paragraphe suivant : "Pour des raisons de commodité et de langue, le client autorise l'Eurl Msm Ossature Bois à faire les transactions entre les artisans poseurs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300455
25 mars 2014
25 mars 2014
la pose de parquets flottants et de plinthes en bois dans diverses pièces de la maison, n'aient rien entrepris pour la dissuader quant au choix de ces matériaux, en bois ou en aggloméré, par nature poreux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200674
25 avril 2013
25 avril 2013
niveau quantitatif de manipulation de l'amiante était resté faible par rapport au volume global de trafic du port de Marseille (- de 0, 1 %), la répétition de ce type de manipulation dans des sacs poreux
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00974_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
fondement de la surface exploitée et sans prise en compte du coefficient correcteur prévu par le schéma directeur régional des exploitations agricoles pour les élevages de poulets de chair et de poules pondeuses
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200017_20250213
13 février 2025
13 février 2025
. / Par ailleurs, il est recommandé de limiter l'imperméabilisation des sols en utilisant des matériaux poreux et des revêtements non étanches qui facilitent une infiltration diffuse des eaux pluviales
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f5
31 mars 2015
31 mars 2015
de nationalité Française né le 08 Novembre 1967 à Limoges Profession : Ouvrier poseur, demeurant...-87410 Le Palais sur Vienne représenté par Me NGUYEN, avocat au barreau de LIMOGES Nathalie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f646
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Toutefois, le démontage des durites a révélé une structure poreuse sur les parois internes. L'examen visuel extérieur de celles-ci ne pouvait pas permettre au mécanicien de constater cette anomalie.
Source officielleChambre de la Proximité
6349007e63d497adffda4312
13 octobre 2022
13 octobre 2022
remboursement à hauteur de la somme de 3 577,73 euros au titre du remplacement d'une porte-fenêtre dont elle soutient qu'elle a été endommagée par l'urine d'un animal qui a rendu le bois et les joints poreux
Source officielleChambre Sociale
6350e51842150aadff23dd32
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[N] [F] au titre d'un accident survenu le 18 avril 2018 décrit comme suit : 'd'après les dires de la victime, cette dernière aurait manipulé des charges dans le cadre de son poste de poseur de voies à
Source officielleChambre sociale
6364bb83e405357f749ea9a8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[S] (le salarié) a été engagé par contrat à durée déterminée du 15 janvier au 24 décembre 2018 en qualité de poseur de menuiseries par la société Menuiserie Pacotte et Mignotte (l'employeur), laquelle
Source officielle5e Chambre
633fc3b7e633183e2ee17d81
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Dévi POUNIANDY, EXPOSÉ DU LITIGE Employé par la société [7] (la société) en qualité de poseur
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69fc3009cdc6046d47e42889
6 mai 2026
6 mai 2026
présence du magistrat de la mise en état, de M [N] expert, de Mme [T] assistée de son conseil, de M [U] gérant de la SASU EGERY CUISINE RAISON HOME, assisté de M BERTRAND conseiller technique, et de M [L] poseur
Source officiellePage 43 sur 92