Michel Z..., mandataire liquidateur, demeurant ..., 80200 Peronne, agissant en qualité de liquidateur des sociétés Transports liquides de la Thiérache, dont le siège social est au Nouvion-en-Thiérache,

leur profession, de pratiquer des manipulations gynéco-obstétricales et des touchers pelviens ; que ce même article ne les autorise à manipuler, d'une part, le crâne, la face et le rachis chez le nourrisson

La vaccination était opportune, elle a été réalisée en 1997 alors qu'il avait 20 ans et à cette époque les autorités sanitaires françaises avaient lancé une campagne de vaccination universelle des nourrissons

Compte tenu de son envergure, les zones de nourrissage peuvent se trouver dans un rayon de dix à vingt kilomètres autour de son habitat.

Le rapport recommandait en outre que, dans la mesure du possible, tous les fœtus et les nourrissons pesant au moins 500   g à la naissance, nés en vie ou non, soient inclus dans les statistiques.

Toutefois, en se bornant à soutenir que la jeune A C doit vivre recluse chez elle au regard des menaces émanant des membres de sa famille qui répercuteraient sur elle l'acrimonie qu'ils nourrissent vis-à-vis

Daniel X... à son fils âgé de 66 ans, altercation qui était la conséquence de l'affirmation d'Alain X... de son souhait de ne pas oublier son père nourrissier en faisant table du passé ; que dans un tel

André X..., demeurant à Nouvion-sur-Meuse (Ardennes), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Sedan (section commerce), au profit de Mme Mauricette X..., demeurant ... à Nouvion-sur-Meuse

Francis Y..., demeurant à Nouvion-sur-Meuse (Ardennes), Hameau de Manicourt, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

B se borne à soutenir qu'il était militaire sous le drapeau de France en 1961 et 1962, tout en joignant un état de service indiquant son arrivée au centre de sélection n°12 de Nouvion (Algérie) le 8 septembre

Elle fait valoir subsidiairement que depuis la séparation du couple alors que l'enfant n'était qu'un nourrisson, Monsieur X... s'est désintéressé de ce dernier qui ne le connaît pas.

  D’après le requérant, toutes les victimes de l’attaque étaient des collaborateurs qui avaient livré aux Allemands un groupe de douze partisans (dont deux femmes et un nourrisson), environ trois

Le médecin relève par ailleurs que l’attitude peu protectrice voire violente de la jeune femme à l’égard de son nourrisson au sein même du CHU a nécessité une séparation immédiate et un placement en chambre

Ces contraintes sont sans rapport avec celles vécues avec un jeune du même âge non porteur de troubles ou handicaps, même un nourrisson, certes dépendant mais ayant de longues périodes de sommeil et peu

la moralité ou l'éducation de son enfant, et administration de substance nuisible à un mineur de 15 ans suivie d'incapacité n'excédant pas 8 jours, à la suite d'un signalement par l'IFME pour un nourrisson

l'intéressée fait état de la présence de son concubin, père de l'enfant âgé de 4 mois au domicile, soit la présence d'un adulte titulaire de l'exercice de l'autorité parentale présent aux côtés du nourrisson

Nourisson, premier conseiller. Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2025. La rapporteure, K.de Schotten La présidente, K.