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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6719e5035857dd64cbdaa5a6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[C] [J] : 10 %, pour la société Leclere Fils & Beineix : 90 %. - condamné la société Leclere Fils & Beineix à garantir M.
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaaee74459e0c7ed3a9b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
LECOUF MAILLIET sollicitait des explications.
Source officielleciv3
61372466cd58014677415339
30 mars 2005
30 mars 2005
de Cassation le 1er février 2005, Me Luc Thaler, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom des sociétés Jorviel, Sodines et Luli et du syndicat des copropriétaires Centre commercial Edouard Leclerc
Source officielle1ère Chambre civile
696912c9cdc6046d476a5102
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Localité 10] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 24/02398 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HQCB Monsieur [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Thomas LECLERC
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448053
5 décembre 2008
5 décembre 2008
Leclerc de 5 181 m² exploité sur la commune de Luisant, une galerie marchande de 3 800 m², un magasin spécialisé dans le matériel informatique de 720 m² à l'enseigne E.
Source officielleChambre sociale
615e0e79c25a97f0381f56eb
13 février 2014
13 février 2014
Dossier : 12/00667 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : [Q] [X] C/ LECLERC
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740cfdc
6 février 2001
6 février 2001
X..., de la SCP Tiffreau, avocat de l'Association des centres distributeurs Edouard Leclerc, les conclusions de M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021298116
20 novembre 2009
20 novembre 2009
Leclerc de 4 500 m², un magasin spécialisé en électroménager-multimédia de 890 m² à l'enseigne E.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2424191_20250217
17 février 2025
17 février 2025
G N AE a accidentellement renversé dans l'ascenseur de son immeuble, situé au 41, avenue de Général Leclerc, un flacon qui contenait du mercure.
Source officiellesoc
613724c8cd58014677418523
14 mars 2007
14 mars 2007
suivant : Vu l'article 1026 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que par acte du 2 janvier 2007 déposé au greffe social de la Cour de cassation, Me X..., avocat de la société TPLM centre Leclerc
Source officielle1ère Chambre
68f07d9dbfd83326c7063787
14 octobre 2025
14 octobre 2025
, avocat au barreau de NANCY Maître [V] [W] Représentant : Me Bertrand GASSE de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, avocat au barreau de NANCY Société [2] Représentant : Me Bertrand GASSE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2200861_20220826
26 août 2022
26 août 2022
D et Mme A C est dirigée contre une appréciation globale portée sur le bulletin du 1er trimestre de leur fille B élève au lycée Navarre Leclerc d'Alençon en classe de terminale.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11251
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Leclerc, de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01307
4 mars 2008
4 mars 2008
Leclerc ; alors nous avons comparé 65 produits de consommation courante ; à vous de juger ; total caddie E.
Source officiellecomm
613721d5cd580146773f7dda
23 février 1993
23 février 1993
dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, section 1), au profit de : 18) la société Allonnes Distribution, centre Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2202686_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
A B, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Capbreton a délivré à la SCCV 32 Leclerc un permis de construire un bâtiment d'habitation de 20
Source officielle2ème chambre
DTA_2202537_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Leclerc 14 avenue Pasteur à Sedan.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d07e
29 janvier 2009
29 janvier 2009
LECLERC respectivement à Dreux et à Saint Lubin des Joncherets (28350) ont envoyé trois acheteuses accompagnées d'un huissier sur le parking d'un magasin CORA.
Source officielleciv1
613721a0cd580146773f55de
25 février 1992
25 février 1992
d'un arrêt rendu le 16 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de : 1°) la Compagnie Union et Phénix Espagnol, dont le siège est ... (8ème), 2°) le cabinet Lecart
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101044
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Leclerc, que les magasins E.
Source officiellePage 43 sur 435