CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 837 résultats pour « Cyrielle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008175925

Admin. suprême

7 juin 2004

7 juin 2004

(66750) et pour la COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN, représentée par son maire en exercice domicilié en cette qualité à la place des Noyers à Saint Cyprien (66750) ; les requérantes demandent au Conseil d'Etat

Source officielle

Page 43 sur 592

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200968

Cassation

11 juin 2015

11 juin 2015

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deuxième et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 janvier 2014), que Cyril

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108739_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Boutot, rapporteur public, - et les observations de Me Badoc, substituant Me Pailles, représentant la commune de Saint-Cyprien. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023604373

Admin. suprême

18 février 2011

18 février 2011

publication au Bulletin des annonces légales obligatoires, ainsi que sur le site internet et dans la revue de l'Autorité des marchés financiers, au motif que l'absence de mise en place, dans la société Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d65

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Cyrille X...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603973_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

D... comme conseillers municipaux de la commune de Saint-Cyprien est annulée. Article 2 : L’élection de Mme E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299a

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Cyrnéa PVC et M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68105eb1f4420d4e95ca29fc

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 23/07628 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WFYQ Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 28 Avril 2025 Nous, Cyril

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

66a33c4a02a12a235bae6ef6

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

commerciale 3-2 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/02253 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOVP Audience de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66bc4890a5822c82a7cbe07b

Appel

13 août 2024

13 août 2024

Public ORDONNANCE Le 13 Août 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Cyril ROTH, président de chambre, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a0e4783cdc6046d475f1a77

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Cyril Déchelette, juge présidant l'audience, M. Pierre Bosche et M. Frédéric Morel, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67856764aaacbea0fe681025

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

N° RG 16/08921 N° Portalis 352J-W-B7A-CICTK ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 13 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [R], [P] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Cyril

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67ec3b55dd062d9f810e3ebf

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MONTAUBAN, Greffière dans l'instance N° RG 23/06386 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PVWW ; ENTRE : Monsieur [R] [S], né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Cyril

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67f8a22d40b8f5486fedd8f3

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 25/00858 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XAC3 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Avril 2025 Nous, Cyril

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

671740826a24f8a713323cfd

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES (Chambre commerciale 3-2) ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE (article 369 du CPC) N° RG 24/01282 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WMCB Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454193.20220311

Admin. suprême

11 mars 2022

11 mars 2022

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 mars 2022.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210034

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Cyril Y... et de Mme G... Y...         , de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société Travelers insurance company limited ; Sur le rapport de M. Boiffin, conseiller, l'avis de M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474026.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 25 juin 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:493568.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, M. Stéphane Hoynck, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0d3

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

De cette union sont issus trois enfants : Cindy, née le 15 août 1980, Cyril, né le 2 juillet 1983 et Sandrine, née le 13 mars 1987.

Source officielle