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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2328512_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2329507_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2320000_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'annulation de la décision implicite de refus de séjour : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2402899_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Arifa, représentant Mme C....

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2405197_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2406828_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2403661_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2424743_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2427428_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2428028_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2431617_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2420837_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2423611_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2217789_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2227127_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2220931_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2221501_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2501768_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

et Me Guin, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté de permis de construire valant division n° PC 013 045 24N0003 en date du 24 juin 2024 délivré par la commune de Graveson à la SCCV Le Calada

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e9a942a604f5e936b3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER Etablissement Public TRESOR PUBLIC pris en la personne du

Source officielle
CA

4e chambre civile

62736a8ea58162057dac670e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle

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