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7 111 résultats pour « Alexia MAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

695f7958cdc6046d479a9088

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Monsieur [H] [F] a interjeté appel de cette décision le 18 mars 2025.

Source officielle

Page 43 sur 356

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TJ

Chambre des référés

677d8ef7b032d83cfd3ea149

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Adresse 4], sis [Adresse 2] et [Adresse 1] c/ [L] [Z] Grosse délivrée à Me Alexia PICCERELLE Expédition délivrée à Maître Etienne BERARD le l’an deux mil vingt cinq et le sept

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6696410af5112d8edd05763e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

2024 JUGE : Madame Karine CHONE, GREFFIER : Mme Souad MOHAMED-HAMROUN lors des débats Mme Dominique CHATTERJEE lors du délibéré DEMANDERESSE : Société CGLE - [Adresse 5] Représentée par Me Alexia

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454966.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le règlement (UE, Euratom) n° 966/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 ; - le règlement (UE) n° 567/2014 du Conseil du 26 mai 2014 ; - le

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455093.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Par un arrêt n° 18MA03924 du 31 mai 2021, la cour administrative d'appel de Marseille a, sur appel de la métropole Aix Marseille-Provence, réformé ce jugement, condamné solidairement la société Ingerop

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6868398f4965b5d9df3255ec

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L’affaire n°17/02903, réenrôlée sous le n° 22/04454, a également été retenue pour plaidoiries à l’audience du tribunal se tenant le 3 mars 2025.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

635b720fb201587f74be039d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

DÉBATS : A l'audience publique le 31 MAI 2022. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff62

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations entre Frédéric Grenaille et Laurianne Y...épouse Z...sont nés Alexis le 21 novembre 2000 et Valentin le 25 juillet 2002 ; Suite

Source officielle
TJ

Chambre 3

69d8162dcdc6046d47b146e5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ABIVEN Me Franck DERBISE Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie WENZINGER copie dossier ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 07 AVRIL 2026 LE JUGE DE LA MISE EN ETAT: Rose-Marie HUNAULT GREFFIER

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007836606

Admin. suprême

29 décembre 1993

29 décembre 1993

Alexis X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007766671

Admin. suprême

16 novembre 1988

16 novembre 1988

L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET enregistrés les 3 septembre 1985 et 26 décembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 3 mai

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

67061e4dfde28ee420711271

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

678805aac21c0e53e7906865

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DE LA PROTECTION [Adresse 10] [Localité 3] TPROX Contentieux Général N° RG 24/00303 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZU4U [P] [T] [J] C/ Organisme [6] Le - Expéditions délivrées à - Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64af98ef049d5c05db173173

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[D] [U] a saisi le Pôle social du tribunal de grande instance d'Orléans par requêtes en date des 25 mars 2019 et 15 mai 2019.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450589.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Par un pourvoi sommaire, un mémoire complémentaire et un mémoire en réplique, enregistrés les 11 mars, 10 juin et 3 novembre 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69e1d90fcdc6046d478a5edf

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ALEXIA Représentant : Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ Me Michel ARNAUD M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

68e88b7a3ea43407b9fbb7fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ALLIANZ 1 Cours Michelet - CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Maître Alexia JOB SEVENO de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant substituée

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dae408cdc6046d47eebb61

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 17 septembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e14916cdc6046d477ed588

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par requête reçue au greffe le 31 mars 2025, Mme [X] [T] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire d’Arras en contestation de ces décisions de la CAF.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e249

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Un avis d'orientation et de fixation de l'affaire à bref délai a été notifié aux parties le 13 janvier 2025, pour une audience du 13 juin 2025, avec clôture au 27 mai précédent.

Source officielle