CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 542 résultats pour « informatique »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique effectué pour le compte de l'Etat et destiné à informer le public et les tiers. Les autres destinataires des données sont les agents habilités à instruire votre dossier.

Article D122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 14 > 44

Code de l'éducation

le domaine de formation intitulé "les langages pour penser et communiquer", cette évaluation distingue quatre composantes : langue française ; langues étrangères et, le cas échéant, langues régionales ; langages mathématiques, scientifiques et informatiques

LEGIARTI000051149699

—

Informatique. Réseaux et télécommunication. Calcul haute performance, simulation. Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises - MIAGE. Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales - MIASHS.

Article 1

—

II Chef de projet événementiel 320p 5 ans ISEFAC Paris - Lille (IPL) II Administrateur systèmes, réseaux et bases de données 326r 5 ans Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique

Article ANNEXE

—

De même, la répartition des biens meubles, et notamment des véhicules et du parc informatique et bureautique, fait l'objet de l'annexe V. Art. 4.

Article 1

—

IV Maintenicien en micro-informatique et réseaux. 255r 5 ans GROUPE INSTITUT DE GESTION SOCIALE (IGS) ― INSTITUT DE POLY-INFORMATIQUE (IPI). IV Conducteur de train. 311u 2 ans SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS (SNCF).

Article 10

—

entreprise assujettie ; ar) Service informatique : service fourni au moyen d'actifs informatiques à des utilisateurs internes ou externes.

Article 30

—

Ils souhaitent encourager et valoriser l'effort des chirurgiens-dentistes libéraux à la modernisation et au développement de l'équipement informatique de leur cabinet.

Article ANNEXE

—

exerçant des fonctions d'assistant auprès de cadres chargés de fonctions particulièrement importantes ou des fonctions requérant une bonne expérience en matière de gestion de personnel, ou dans un domaine logistique, administratif, financier ou informatique

LEGIARTI000039240180

—

initiale sous statut d'apprenti 2013 2014-2015 Université d'Aix-Marseille (*) Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de Marseille de l'université d'Aix-Marseille, spécialité génie industriel et informatique

Article 2121-10

—

des besoins opérationnels spécifiques ; -de réaliser des interventions techniques, en particulier en matière de sonorisation, d'électricité, de photo et de vidéo ; -de concevoir et mettre en oeuvre des systèmes d'information et de communication (informatique

Article 1

—

certifications professionnelles suivantes : Niveau Intitulé de la certification professionnelle Code NSF Durée Organismes délivrant Commission professionnelle consultative " services aux entreprises " 5 Analyste développeur d'applications informatiques

Article 4

—

numériques, ainsi que l'animation du plan de continuité de l'activité (PCA) en cas de situations dégradées ; -la gestion, selon une démarche-qualité, des moyens immobiliers, mobiliers, financiers et budgétaires, des ressources humaines, des moyens informatiques

Article Annexe

—

Cadre technique et cadre informatique et réseaux. Cadre logistique, bâtiments et installations. Cadre administratif et de gestion. Cadre relations extérieures et communication.

Article 3

—

Ces informations sont conservées sur support informatique, à l'exception de l'identité du (ou des) donateur(s), du défunt, du bénéficiaire de la mutation à titre gratuit ainsi que de l'inspecteur ayant réalisé l'enquête.

Article 1

—

conditions fixées par l'article 11 de la loi du 10 juillet 1934 ; Maîtrise de sciences et techniques avec mention d'une spécialité pouvant s'appliquer aux équipements hospitaliers ou aux matériels médicaux et de laboratoire. 4° Pour la spécialité informatique

Article 3

—

Ils peuvent se voir confier des missions d'études ou de conseil, des responsabilités dans les domaines de l'organisation, de la planification ou de la qualité et exercer les fonctions informatiques d'administrateur de bases de données géographiques.

Article 1

—

Centre interministériel de services informatiques relatifs aux ressources humaines : - chef de service, directeur. Direction des affaires juridiques : - chef de service, adjoint au directeur.

Article 2

—

Centre interministériel de services informatiques relatifs aux ressources humaines : - sous-directeur, chargé du département des systèmes d'information.

Article 8

—

Lorsque l'archivage est informatique, des dispositions sont prises pour garantir la relecture et la réimpression des documents archivés.

Page 42 · 1 542 résultats

← PrécédentSuivant →