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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2206986_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le rapporteur, L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300810_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller ; Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024. Le rapporteur, L.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2404233_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Segado pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
Source officielleciv2
613720a8cd580146773ed130
4 novembre 1987
4 novembre 1987
rendu le 13 mars 1986 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Claude Z..., 2°/ de Madame Mauricette X..., épouse Z..., demeurant tous deux lieudit "Lespinasse", Segalas
Source officielle6ème chambre
DTA_2202564_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 décembre 2023. La rapporteure, N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204972_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Collomb, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. La rapporteure, C.
Source officielle8ème chambre
DTA_2105279_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Segado, président, Mme Niquet, première conseillère, Mme de Mecquenem, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juillet 2022. La rapporteure, A.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309614_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2025. La rapporteure, N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309615_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2025. La rapporteure, N.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2402151_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2402158_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2405462_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2300588_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2300594_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Segado, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309359_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Segado pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2002862_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
par Me Lorenzi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de péril ordinaire pris par le maire de la commune de Grasse le 10 juin 2020 s'agissant du mur de soutènement sis au 174 avenue Pierre Sémard
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005205_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
- Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 août 2021 et 21 octobre 2021, le centre hospitalier de Lens, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002751_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
A B, représenté par Me Segard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur interrégional des services pénitentiaires d'Auvergne Rhône-Alpes du 24 décembre 2019 confirmant la sanction
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906092_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 septembre 2019, Mme B A, représentée par Me Segard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 juillet 2019 par laquelle le chef
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00798_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Par un mémoire, enregistré le 14 juin 2021, le centre hospitalier de la région de Saint-Omer, représenté par Me Jean-François Ségard, conclut au rejet de la requête de M.
Source officiellePage 42 sur 246
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