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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110611
10 octobre 2018
10 octobre 2018
domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mars 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Denis Y..., Emmanuelle Z..., Emilie A..., Laurent B... et Mathieu
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2002393_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La demande de l'expert tend à ce que la mission d'expertise soit étendue aux sociétés CCMG, Acte Iard en qualité d'assureur de la société CCMG, Futura Play dont le liquidateur judiciaire est Me Mathieu
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a31f2e3e3b1864ce2282
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Le présent arrêt a été signé par Véronique LEBRETON, Première présidente de chambre, et par Séverine ROMA, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6866138027f49a37ec714e8e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Jean-christophe COUBRIS de la SELARL COUBRIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX CPAM DE
Source officiellecr
écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Eric Y
61372569cd5801467741d81a
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Lionel, - MATHIEU Z..., - B...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2309086_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - Me Ekwalla-Mathieu, représentant M.
Source officielleDélibérés contentieux
69d0ccdfcdc6046d4713d913
2 avril 2026
2 avril 2026
LECLERC, Président d'audience ayant participé au délibéré et par Adeline ACKER, Commis Greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679331c131df9338379d268d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MONOPRIX HOLDING agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e5f19ec9f36f05b443178f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2474334, représenté par Me Victor DELATOUR-LE MORZADEC, avocat au barreau de PARIS Madame [E] [M], représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
694519fa75782d5f06aeb7c2
28 octobre 2025
28 octobre 2025
juin 2025 Appelantes : PREGAUB, société par actions simplifiée enregistrée au RCS de la ville de Troyes sous le numéro 819 376 591, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentée par Me Mathieu
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b06ae6ed70c67f644965
17 juillet 2024
17 juillet 2024
CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Madame Véronique SAIGE, greffier
Source officielleTrib. de Commerce
69a0fb32cdc6046d47de4e83
16 avril 2025
16 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé Pour le Président Monsieur Jean-Vincent ACHARD un juge en ayant délibéré Le Greffier Maître Matthieu FAUVEL Signe electroniquement par Jean-Vincent ACHARD, un juge en ayant delibere
Source officielleTrib. de Commerce
69a0fb80cdc6046d47de535c
16 avril 2025
16 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé Pour le Président Monsieur Jean-Vincent ACHARD un juge en ayant délibéré Le Greffier Maître Matthieu FAUVEL Signe electroniquement par Jean-Vincent ACHARD, un juge en ayant delibere
Source officielleProcédures Collectives
69ade28dcdc6046d47f95e77
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TALBOUTIER, Greffier.
Source officielleREFERES 1ère Section
65848c77e41137cbf9fc4375
18 décembre 2023
18 décembre 2023
DEMANDEUR Monsieur [I] [X] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE SARLU ML CARS RCS
Source officielleProcédures Collectives
69ae12f7cdc6046d47fcd055
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TALBOUTIER, Greffier.
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 1
69e7422fcdc6046d47fec36b
17 avril 2026
17 avril 2026
TAL BOUTLER Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER AINSI JUGÉ APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur Laurent RAGOT, Madame Brigitte COUDELOU-RAFFESTIN, Monsieur Bernard VICTORIN, La minute du présent
Source officielleciv1
613724c0cd58014677418130
3 octobre 2006
3 octobre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que Mathieu X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01089
25 août 2021
25 août 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller doyen faisant fonction
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01092
25 août 2021
25 août 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller doyen faisant fonction
Source officiellePage 42 sur 1140
OH ! VIDE GRENIER, GRUSON, Mathieu, Francis
28/05/2023
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LE GRENIER DE BON PAPA, MOUCHEL, Mathieu Marc Napoléon
03/05/2019
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LE GRENIER DE BON PAPA, MOUCHEL, Mathieu Marc Napoléon
06/12/2016
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OH ! VIDE GRENIER, GRUSON, Mathieu, Francis
11/05/2016
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