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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
65bd3f2346d547e419ff1a5c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
◦dans la salle de bain du rez-de-chaussée : ▪la reprise de la baguette à recouvrement dans la douche, ▪la reprise des joins de la douche qui sont toujours noircis malgré lavages, ▪la reprise des joints
Source officielleSociale A salle 1
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31 mai 2018
31 mai 2018
Il a saisi, le 16 mai 2014, la juridiction prud'homale pour obtenir paiement de diverses sommes à titre de rappel de prime de vacances, de prime d'habillage-déshabillage, de prime de douche, de prime de
Source officielle5ème Chambre
63b677a4a853827c9026d29c
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ces différents éléments démontrent que : - [Y] [R] a eu un accident au magasin de [Localité 6], - [Y] [R] a reçu une porte de douche au niveau du fémur, - la porte d'une douche est tombée sur l'enfant
Source officielle1ère Chambre civile
69d8a064cdc6046d47bd0130
9 avril 2026
9 avril 2026
* Douche : elle est très dégradée. Le receveur est « très fortement taché », tout comme le carrelage mural en partie basse et certains joints.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be11780de3a214879d9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
février 2024 faisant état des débits constatés de VMC dans les WC 9m3, douche 8m3 et cuisine 26 m3 en prévoyant uniquement une prochaine intervention pour le caisson VMC et la gaine de la salle de douche
Source officielleCour d'Appel
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7 novembre 2007
7 novembre 2007
PROXISERVE est intervenue en février 2002 pour changer les tuyaux en cuivre sous le bac à douche à l'origine de la fuite.
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc36b63637c907b7d35
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Sur le préjudice de jouissance en l'absence d'eau chaude sanitaire, de douche et de chauffage Les appelants soutiennent qu'ils ont été privés de l'installation d'une douche et de l'accès à l'eau chaude
Source officielleciv3
à l'arrêt de le débouter de sa demande en garantie dirigéec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2009:C300258
25 février 2009
25 février 2009
Sol carrelage anciens à joints ouverts présentant des risques d'infiltration en cas de débordement de la douche. La fuite du W.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501417_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
étaient en nombre insuffisant au regard du nombre de détenus tandis que l’accès effectif aux douches intérieures n’était pas garanti et régulièrement refusé par les agents, que les sanitaires, les murs
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300101_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
dans le bâtiment et que si celle-ci est insuffisante au regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdb8c40aa805a7864c75
25 octobre 2022
25 octobre 2022
à l'italienne et un petit lavabo, ainsi que l'établissent les devis et facture de la société ayant procédé à ces travaux ; Que si la locataire fait valoir dans ses conclusions qu'une douche existait
Source officielleChambre 1-3
6974c039cdc6046d478c117d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le plombier de la copropriété a décelé une première fuite sur l'évacuation de la cabine de douche qui avait été montée et installée par la société HPP, et il a procédé lui-même à une réparation.
Source officielleSection des Référés
670975e806866c0645d3bc63
10 octobre 2024
10 octobre 2024
qu’à la suite de ces travaux Monsieur [P] [K] [B] [Y] a renouvelé ses réclamations en raison de la persistance des infiltrations dans le plafond de son appartement qui proviendraient de sa salle de douche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300304
25 mars 2021
25 mars 2021
est soulevée et décollée, - que l'étanchéité entre le bac à douche et la paillasse n'était plus assurée, - que de nombreux carreaux autour de la douche sont décollés du mur, - que si les évacuations de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2511276_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
proposer globalement une centaine de créneaux de douches chaudes par semaine, à raison d’une fois 56 douches par demi-journée pour la Croix-Rouge française et de deux fois 28 douches par demi-journées
Source officielle3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e93641
13 avril 2023
13 avril 2023
Divers désordres sont apparus très rapidement, consistant en des fissures, des volets mal peints qui s'écaillent, une infiltration dans le garage provenant du coin de la douche et en l'affaissement du
Source officielleChambre Civile
68f92c68de0ebe408da9f769
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L’expertise amiable diligentée ayant démontré que les infiltrations provenaient d’un défaut d'étanchéité du réceptacle de sa douche, [V] [I] a déclaré le sinistre auprès de son assureur, qui a refusé sa
Source officielle14e chambre
6036468f70da42a824d381d2
19 novembre 2015
19 novembre 2015
salle de douche : mur de la fenêtre en mauvais état + plafond / collone coffrage en mauvais état / lavabo inexistant (entreprise contactée) + lumière murale inexistante (entreprise contactée)"....
Source officielleChambre 2 A
635b71c4b201587f74be01ef
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle conteste que la suspension des paiements des factures puisse être justifiée par des malfaçons et notamment le montage d'une paroi de douche à l'envers, qu'elle nie formellement, rappelant sa qualité
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69fc3009cdc6046d47e42889
6 mai 2026
6 mai 2026
En réponse le représentant légal de la société RAISON HOME qui comparaît en personne, admet une mauvaise exécution des travaux de réalisation de la douche.
Source officiellePage 42 sur 542