, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 22 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axess

Le conseil de la SA AXENS ne s'oppose pas à ce que la pièce litigieuse de la catégorie « B » ne soit pas libérée.

GRANDS PROJETS (ci-après dénommée « AXESS ») à lui régler la somme de 21 456 € TTC (soit 17 880 € HT) au titre de la réalisation et de l'installation d'une structure métallique.

La société AXCELL BIOTECHNOLOGIE fait état de nombreuses demandes ayant précédé la procédure de licenciement et n'en justifie pas.

Axel, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, du 1er décembre 1994, qui a rejeté sa requête en exclusion de condamnations au bulletin n 2 du casier judiciaire

[K] [B] pour la SAS Axelis+ et, M.

dont les résultats sont intégrés dans le cadre de la gestion de carrière et du parcours professionnel des représentants du personnels, peut conduire l'employeur à définir, avec le salarié concerné, des axes

canards qui flottaient pour montrer à sa chienne l'endroit où elle devait aller pour se saisir du gibier ; que Roland Y... a reçu des plombs de ce tir et crié pour alerter Claude X... qu'il était dans l'axe

véhicule Boudou retrouvés dans son couloir de marche ou sur le bas-côté de son sens de circulation ; que c'est donc à juste titre que les enquêteurs ont fixé le point de choc présumé à hauteur de l'axe

du 8 janvier 1965, ce d'autant, qu'au cours de la manoeuvre, un double mouvement de pendule et de rotation a été imprimé à ladite poutre, obligeant les ouvriers à la manipuler, pour la remettre dans l'axe

sur l'autoroute A 35 dans le sens Strasbourg-Lauterbourg, empruntait la bretelle de sortie à hauteur du demi-échangeur de Sessenheim puis le RD 737, faisait demi-tour au sens giratoire situé sur cet axe

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2023, la société Baya Axess Développements conteste la décision du 21 juin 2023 par laquelle la maire de Lille a procédé à la modification

DBXU-W-B7J-IFN3 Société TRUY NETTOYAGE C/ [O] [B] Radiation du 08 avril 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS DÉCISION DE RADIATION Prononcé publiquement le 08 avril 2026 par Axelle

Vu la déclaration d'appel formée par message RPVA en date du 04 Juillet 2025, Me Axel POULAIN, avocat au barreau de Marseille, tandant à interjeter appel d'un jugement rendu le 05 Juin 2025 par Tribunal

judiciaire d'Orléans en date du 29 septembre 2024 à 15h10 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

détention d'Orléans en date du 4 juillet 2024 à 15h45 Nous, Brigitte Arnaud-Petit, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Nous, Damien REYMOND, juge placé délégué aux fonctions de conseillerà la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n° 445/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, assisté de Axel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 mars 2008), qu'après reprise par la société Axcell biotechnologies de la société Jag holding