Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6788a22db815c30a4df70b7c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de M.Ali ADJAL, Greffier ; Vu les articles 381, 383, 781 et 907 du Code de Procédure Civile ; Attendu que Me [P] a sollicité
Source officielleChambre commerciale
673fac1dcf657bf834ec9ae8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine MARTIN Assesseur : Madame Astrid ROSENBLATT Assesseur : Monsieur Joel BEHRA Greffier : Madame Samira ADJAL
Source officielleRéférés
65b365b31d7564000872e067
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ali ADJAL, Greffier, ONT COMPARU : Compagnie d'assurance BPCE ASSURANCES [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Claude BOURGAUX, avocat au barreau de NANCY DEMANDERESSE EN REFERE
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2507324_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Considérant ce qui suit : Mme B..., ressortissante ivoirienne née le 9 janvier 1988 à Adjamé (Abidjan), entrée en France en juillet 2018 munie d’un visa de court séjour délivré par les autorités consulaires
Source officiellecr
ée par arrêt de ladite cour d'appel du 18 janvier 1993c/Adam X
6079a8539ba5988459c4cb41
15 octobre 1996
15 octobre 1996
juillet 1995, qui a rejeté sa requête tendant à voir déclarer non amnistiée, au regard de la loi du 20 juillet 1988, la condamnation prononcée par arrêt de ladite cour d'appel du 18 janvier 1993, contre Adam
Source officielleContestations Honoraires
63d22ab19b3c8605deec20ec
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 23 JANVIER 2023 Rendue par Monsieur Fabrice ADAM
Source officielle1ère Chambre
652a307c7ed1ea83181124d6
10 octobre 2023
10 octobre 2023
[O] 6 Représentant : Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Céline PERRIN, Greffier, Vu les articles 902 et 911
Source officielleChambre 1/Section 5
6705722a1296b51ba2b07d30
7 octobre 2024
7 octobre 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00675 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y7YP Minute n°: 24/02969 Société SCI ADAM 15 Représentant : Me Bruno BARRILLON
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62e8be894f6d33e2e97f09cd
29 juillet 2022
29 juillet 2022
RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Bouchet Anne, avocat général, 2°) LE PRÉFET de police, représenté par Me Alexis N'DIAYE, substituant Me Judith ADAM
Source officielleJuge libertés & détention
68682bfa4965b5d9df31e19f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
hospitalisation) : Le préfet de la [Localité 1]-Atlantique Non comparant, régulièrement convoqué DÉFENDEUR (personne faisant l’objet des soins) : Monsieur [S] [D] Comparant, assisté par maître Marilyne PERON-ADAM
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007979925
21 juin 1999
21 juin 1999
Adam (Val d'Oise) et l'autoroute A 86 à La Courneuve (Seine-Saint-Denis) ; 2°) de condamner l'Etat à lui payer la somme de 15 000 F au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ; Vu les autres
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bf5
20 novembre 2001
20 novembre 2001
. - Mademoiselle Elise Z... toutes trois domiciliées xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx - L'association ADAM, Association pour la défense des Actionnaires Minoritaires, sise 2, rue des Bois, à CHANDELLES
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a7
13 mai 2019
13 mai 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 13 MAI 2019 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703e2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
SERVALIS [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 et ayant pour avocat plaidant, Me François-Xavier AWATAR, avocat
Source officielle7ème chambre
DTA_2303174_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Par une requête, enregistrée le 19 avril 2023 sous le numéro 2303174, Mme B D, représentée par Me Adja Oke, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d56
19 janvier 1977
19 janvier 1977
MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 122-14.3 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QU'APRES AVOIR ENONCE QUE MOHAND X..., BOISEUR OQ 2, AVAIT ETE LICENCIE LE 26 FEVRIER 1975 AVEC PREAVIS D'UN MOIS PAR L'ENTREPRISE ADAM
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fd33
12 mars 1980
12 mars 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECLARE ADAM, TILOCCA, ARWEILER ET MULET FONDES A PRETENDRE A UNE JOURNEE DE REPOS COMPENSATEUR
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097d9ce1420008389a55
18 avril 2024
18 avril 2024
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS EVEN & CIE Représentée par Me Marine ADAM de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BREST - N° du dossier E0004TN3 ----------------------------------
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097d9ce1420008389a57
18 avril 2024
18 avril 2024
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS EVEN & CIE Représentée par Me Marine ADAM de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BREST - N° du dossier J22156 INTIME Ronan LE FLOHIC Représenté par
Source officielle3ème chambre A
67189498d8ceca1cd7019054
22 octobre 2024
22 octobre 2024
BOUCHERIE ATLAS Représentant : Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 APPELANTE S.A.R.L.
Source officiellePage 42 sur 256