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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
625fa58d8361df277dc599ec
19 avril 2022
19 avril 2022
[J] poursuit la confirmation du jugement de ce chef et soutient que sa mission, s'agissant des désordres relatifs aux parkings, escaliers et caves, a pris fin dès le prononcé du jugement rendu le 7 mai
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85ab0
11 juillet 2001
11 juillet 2001
chez sa soeur.
Source officielle1re chambre 2e section
631835320876004f131a61d6
6 septembre 2022
6 septembre 2022
a bien été effectuée, ni que la bailleresse aurait bien réglé la somme de 2 200 euros au syndicat des copropriétaires, la cage d'escalier constituant une partie commune de l'immeuble.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301211
3 décembre 2008
3 décembre 2008
comme liquidateur ; qu'en 1998, cette dernière société a fait réaliser des travaux d'aménagement des locaux par la société Rec, chargée du " gros oeuvre, carrelage, trémie escalier " assurée auprès de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310473
21 décembre 2017
21 décembre 2017
; que Zénith produit une facture du 10 avril 2015, qui n'est ni commentée ni discutée ni a fortiori contestée, dont il résulte que la cage d'escalier et le couloir ont été décroutés, qu'un faux plafond
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a7
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Le lot numéro 3 est décrit dans l'acte comme un appartement comprenant : au rez de chaussée avec entrée côté Est auquel on accède par un escalier extérieur : cellier, pièce de rangement, cuisine, deux
Source officielle2ème chambre
DTA_1900937_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
B a été découvert par une conductrice allongé au sol devant un escalier dont le départ se situe rue Henri Chappelle sur le territoire de la commune de Brive-la-Gaillarde.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fabd7603bf88a188473b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
déclaration du 28 juin 2023, le syndicat des copropriétaires du [Adresse 21] et la société JV Conseil Patrimoine Retraite ont formé appel de cette ordonnance, en toutes ses dispositions, excepté le chef
Source officielleService des référés
65c3d9b8c432ce7d11a6faab
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Les parties seront donc déboutées de leurs demandes de ce chef.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2528512_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
(Bâtiment 01, Escalier 01, Etage 07, Porte 18), à compter de la notification de l’ordonnance à intervenir, sous astreinte de 200 euros par jour de retard ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat (préfecture
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c62b8594705dbfcc9aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de jugement ayant ordonné à M. et Mme [A] de procéder aux travaux de réparation la 3ème marche de l'escalier de leur logement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102933_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
, dont la démolition était demandée, étaient clairement identifiés avec la mention " Démolition volume escaliers ".
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69cf595dcdc6046d47f347e5
2 avril 2026
2 avril 2026
en bois et un escalier en maçonnerie et un entresol (135,99 m2)relié au rez-de-chaussée par un escalier en bois et accessible depuis les parties communes de l'immeuble.
Source officielle1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289da
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le jugement entrepris sera confirmé de ce chef.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2306218_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
B..., représenté par Me Ben Ayed, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 décembre 2023 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes l’a mis en demeure ainsi que tous occupants de son chef
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2306464_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
B..., représenté par Me Ben Ayed, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 15 décembre 2023 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes l’a mis en demeure ainsi que tous occupants de son chef
Source officielle4e Chambre A
61624d6aed30a8f5617382f6
13 mars 2014
13 mars 2014
, ascenseurs et paliers'; - qu'ensuite, le règlement énumère dans ses chapitres 2 et 3, *les charges d'entretien des escaliers, tapis et ascenseur, qui doivent être également réparties au prorata
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d75
25 avril 2023
25 avril 2023
l'employeur a établi une déclaration d'accident du travail pour un accident survenu le 29 juin 2017, à 15 heures, dans les circonstances suivantes : «[La victime] a déclaré effectuer le lavage des escaliers
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301545_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
K O afin de se prononcer sur les désordres qui affectent la stabilité de l'escalier de la Rousse ainsi que ceux affectant les parcelles avoisinantes cadastrées 12 AC 219, 12 AC 220, 12 AC 335, 12 AC 387,12
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166c6b788aac83189e9c61
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Au niveau de la première marche de la volée d'escalier lorsqu'on descend celle-ci depuis l'étage, la main-coutante n'et pas correctement fixée.
Source officiellePage 41 sur 378