patrimoniaux des époux présentée dans leur requête conjointe en divorce, en application des dispositions de l’article 252 du Code civil ; DÉCERNE ACTE aux parties de leur accord pour que le véhicule HYUNDAI Tucson

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, UN ENGIN AUTOMOBILE CHASSE-NEIGE A TURBINE DIT FRAISE A NEIGE, AU COURS D'UNE OPERATION DE DENEIGEMENT, A, PAR DES

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société française de gardiennage et de sécurité (Secfra), dont le siège est Le Turgot

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gérard A..., née Arlette X..., demeurant ... à Pontcharra-sur-Turdine

sociétés du groupe Neorail faisaient valoir qu'aucune désorganisation n'en avait résulté dans la mesure où le secteur d'activité principal de la société Sferis n'était pas concerné, où il existait un fort turn-over

. ; que le contrat 97002 concerne un film Rover 400 turbo diesel où le représentant de la société PAC LTD est T. E..., le directeur de production est PAC et le réalisateur est Didier F...

Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent aux fins de la procédure devant la Cour.

La société de droit belge AQUASYSTEMS INTERNATIONAL exploite pour sa part un matériel similaire intitulé Aqua Turbo AER.

La plus proche (source du Turon) est localisée à proximité immédiate à l'est du site, où débute un cours d'eau ".

Turner tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaar - Beoordelingsrapport - Exceptie van niet-ontvankelijkheid. # Zaak 192/88.

0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 55159/09 Lucian-Florin TURCUŢ

précisé dans son rapport, plan à l'appui, que le dépassement de 5,9 dB qui avait ainsi été observé correspondait à une mesure effectuée en un point où la maison faisait écran entre le sonomètre et les turbines

X... s'est plaint d'un refoulement de l'insert en position ouvert, la société Robert Azur Poêle lui a proposé de procéder à l'installation d'une turbine d'extraction, dont le coût ne lui serait facturé

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [P] [B], les observations de la SCP Piwnica et Molinié et de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocats de Mme [C] [B] et de M.

Turcey, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [U] [S], épouse [W], et les conclusions de M.

palplanches situé en amont empêchait tout écoulement d'eau dans le bief et toute gestion du niveau d'eau dans ce canal, que ce canal était envasé et très encombré par de la végétation et que la roue ou la turbine

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.