[B] pour des travaux de voirie et d’assainissement sont importantes et qu’il utilisait régulièrement des perforateurs bétons adaptés sur l’arbre de flexion de la pelle.

Je lui ai dit et il m'a déclaré en ces termes : « Toi tu es un idiot tu n'avais rien à faire sous ma pelle » et ce sur un ton agressif.

société Groupama (l'assureur), a été chargé par la société Adour matériel bâtiment (la société AMB) de procéder à la démolition d'une citerne ; que le 2 mai 2003, la flèche et la tige du vérin d'une pelle

faute pour la société d'avoir produit les bordereaux douaniers d'importation et le calendrier des échéances du contrat de crédit-bail pour l'une des deux ; - l'investissement lié à l'acquisition de la pelle

xa0;    de la requête No 14254/88                       présentée par Maria VON PELSER

35L7-V-B7J-CMK3Z Décision déférée à la Cour : Jugement Jugement du 13 Octobre 2025 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2025P01038 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Alexandra PELIER-TETREAU

évacuation juridictionnelle et de mettre en demeure » les occupants sans droit ni titre d’un terrain situé à côté du centre aqualudique Nautiloue et du camping de la Roche d’Ully, allée de la tour de Peilz

quartier de la Font d'Irac demandent au juge des référés, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'enjoindre à la commune des Angles d'arrêter sans délai le défrichement avec tracteurs ou pelles

09103 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNNLC Ordonnance n° 2024/M276 Mme [C] [I] Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP PELLIER

08536 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNK44 Ordonnance n° 2024/M271 Mme [G] [P] Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP PELLIER

Localité 5] ( Maroc) [Adresse 1] [Localité 3] Madame [G] [H] épouse [F] née le 07 Juin 1978 à [Localité 5] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux représentés et assistés de Me Marie-Céline PELE

° Portalis 35L7-V-B7J-CLOGN Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2025 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Alexandra PELIER-TETREAU

X..., se composait d'une pelle, qui avait appartenu également à ce dernier, ainsi que d'une pelle et d'un camion benne loués précédemment par la SARL TP X... ; que dans ces conditions, et alors qu'il n'est

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.

Il résulte de l’instruction que, le 26 mai 2020, alors qu’elle procédait au terrassement d’une tranchée sur la voie communale en vue de la pose d’une canalisation d’adduction d’eau potable, une mini pelle

23-16.175 contre l'arrêt rendu le 7 mars 2023 par la cour d'appel de Nîmes (5e chambre sociale PH), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [R] [U] [N], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à la société Pellier

de l'arrêt attaqué qu'Honorine Z..., qui était parfaitement lucide au moment des faits (1994 à 1996), avait consenti en 1994 à Anne-Marie Y... une procuration sur leur compte courant, leur PEP, leur PEL

X... ; ces frais sont en réalité payés par les économies de la communauté placées sur un PEL ouvert au Crédit Lyonnais au nom de Mme Y... qui a été clôturé à la demande de M.