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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6162986e201c88caf8c4e17f
27 septembre 2012
27 septembre 2012
IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués plaidant par la SCP LAROQUE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Patrick
Source officielle1ère Chambre A
6033f3d5efbe77a46eacf9f5
28 février 2017
28 février 2017
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 FEVRIER 2017 A.V N° 2017/ Rôle N° 15/13804 SCI CARLTON C/ [V] [E] [Q] [Y] épouse [E] Grosse délivrée le : à :Me Simon
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603641bb5989c0a37e7d7dd7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport et Madame Patricia
Source officielle1ère Chambre A
603435180ef8ae2678e2537f
24 janvier 2017
24 janvier 2017
de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jacques GOBERT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sabine MILON, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle25e chambre MEE commune
65b0c24e8d0ccf000877e82b
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Madame Véronique PITE, conseiller de la mise en état de la 25e chambre MEE commune, après que la cause en a été débattue en audience publique, le deux Octobre deux mille vingt trois, assisté de Madame Patricia
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55e
13 avril 2011
13 avril 2011
la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [B] [R] né le [Date naissance 1] 1987 à , demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c9
26 mai 2008
26 mai 2008
Dans tous ces cas, un sillon est ouvert, plus ou moins important selon les réglages, et le film plastique y est posé à plat avant d'être recouvert par la terre évacuée pour l'ouverture du sillon.
Source officielle1re Chambre A
6162b8cfefb73d2e55750e41
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Rôle N° 11/13833 [P] [K] [F] [S] épouse [K] C/ [W] [Y] MATMUT SA FILIA MAIF Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUEl SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle1re Chambre A
61630b6742de3d260b99318b
22 mai 2012
22 mai 2012
2012 J.V N°2012/ Rôle N° 11/12073 [L] [F] C/ [X] [W] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleChambre 1
680aa307c9134b6bc8ffa578
10 avril 2025
10 avril 2025
représentée par Maître Sylvain REBOUL, membre de la SELARL EUROPA AVOCATS, avocat au Barreau de GRENOBLE, avocat plaidant et par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2db
25 juin 2008
25 juin 2008
SODEL, la société ERCO et l'entreprise SIMON, - le Tribunal de commerce de SAINT-DIÉ a mis hors de cause la S.A.
Source officielle1ère Chambre A
5fdc3fdc56e15463a81d4f0c
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Greffier lors des débats : Madame Patricia POGGI.
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8cdb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle11e Chambre A
60348aea78e75d782844208e
22 novembre 2016
22 novembre 2016
Rôle N° 15/14458 [H] [Z] C/ SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE SA GROUPE MAEVA SAS PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI
Source officielle1re Chambre C
616250fd929f6bffa995b398
12 juin 2014
12 juin 2014
HAPPY SNACK Grosse délivrée le : à : Maître LIBERAS Maître SIMONI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le président du tribunal de grande
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1ed
18 décembre 2008
18 décembre 2008
067 / 0039 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2008 APPELANTE : SA PARFUMERIE DOUGLAS FRANCE 100 Boulevard de Turin 59777 EURALILLE représentée par Me Henri Patrick
Source officielleChambre 1-5
6620b8bbbd6a8f00086ab7d3
17 avril 2024
17 avril 2024
23/12564 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL7ZF [S] [I] C/ [U] [I] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02735
12 décembre 2012
12 décembre 2012
travail obligatoire fournie par l'employeur se compose d'une chemise ou chemisette, d'un pantalon, d'une parka ou d'un gilet sans manche en polaire et que ces vêtements ne présentent aucune particularité, sinon
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse P... ... 97270 SAINT-ESPRIT Monsieur Philippe Sidonie D... ... 97224 DUCOS Madame Aline Anne-Marie Q...
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba30
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2008.
Source officiellePage 41 sur 93
MOUTOUCARPIN, Patrick, Simon
16/07/2026
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EL BAZ DIT NOUCHY, Simon, Patrick, Jean
28/06/2026
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SIMON, Patrick, Michel
11/06/2026
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Benichou, Patrick, Simon
21/05/2026
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PATRICK SIMON COORDINATION
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2024, désignant liquidateur SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
09/05/2026
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