Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac20096
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[H] a fait réaliser un diagnostic panne par le garage Leroux Brochard.
Source officielle3e chambre
635b7221b201587f74be0462
27 octobre 2022
27 octobre 2022
de CHARTRES, vestiaire : 000021 - N° du dossier 180764 APPELANTS Monsieur [F] [V] Représentant : Me Marie pierre LEFOUR de la SCP ODEXI AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire
Source officielle1ère Chambre civile
64019e34546e3305deed5d65
5 octobre 2022
5 octobre 2022
RG N° : N° RG 21/02054 - N° Portalis DBVC-V-B7F-GZMH Madame [H] [V] Représenté par Me Olivier LEHOUX, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2022190 APPELANT Monsieur [J] [V] Représenté par
Source officielle5ème Chambre
67ef6ae866129746fdd69c03
3 avril 2025
3 avril 2025
RENOUARD SAS agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Philippe GUILLOTIN de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleJuge Libertés Détention
690cba331f8a20b910f80a34
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale [C] à [Localité 2].
Source officielleRéférés
ésenté par son syndic, la société MANDAc/Société FRANCO SUISSE
69655db8cdc6046d4711239d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
’assureur de l’enreprise LEROUX “Représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de Paris, vestiaire : P0325" est annulée et remplacée par “Représentée par Maître
Source officielle1ère Chambre
659e44ce5537980008847182
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représenté par Me Béatrice COHEN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant ET : INTIMÉES Madame [Z] [E] née le 05 Décembre 1930 à [Localité
Source officielleordo
60793b369ba5988459c3c52c
9 juin 1987
9 juin 1987
Nous, Jean Ledoux, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation. Vu les pièces du pourvoi formé par X... Bertrand, X... Fabienne épouse Burgeat, Y...
Source officielleordo
édure suiviec/Claude X
60793b369ba5988459c3c549
11 mars 1987
11 mars 1987
Nous, Jean Ledoux, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu les pièces du pourvoi formé par de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6b
20 mai 2008
20 mai 2008
LEROUX ET LOTZ NORMANDIE.
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c94
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentant : Me Jean-sébastien GAROT de la SCP D'AVOCAT GAROT, avocat au barreau de BELFORT, avocat plaidant APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c96
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentant : Me Jean-sébastien GAROT de la SCP D'AVOCAT GAROT, avocat au barreau de BELFORT, avocat plaidant APPELANT Madame [D] [X] [Adresse 1
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2530952_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
C..., représentée par Me Leroux, avocat, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 16 octobre 2025 par lequel le préfet
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2524944_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
C..., représentée par Me Leroux, avocat, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 25 août 2025 par lequel le préfet
Source officielleChambre 3-4
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GEDECOM, appelantec/S.A
633d1f9362f5393e2eb4480b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
GEDECOM, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.A.S.
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410413
29 avril 2002
29 avril 2002
Cédras, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a6
30 avril 2008
30 avril 2008
Elle en déduit que la requête de la SCP LEROUX est dénuée de fondement légal.
Source officielleChambre 3-4
S.A.S. CENTRALE D'ACHAT UBALDI, appelantec/Société ÉPARGNE FONCIÈRE
63d229a99b3c8605deec1d75
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CENTRALE D'ACHAT UBALDI Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante Société ÉPARGNE FONCIÈRE, prise en la personne e son représentant légal
Source officiellesoc
613720e2cd580146773ef326
26 janvier 1989
26 janvier 1989
Franck, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Beraudo, les observations de la SCP Delaporte et de Lanouvelle, avocat de M.
Source officielleChambre 3-4
S.A.S. CENTRALE D'ACHAT UBALDI, appelantec/Société ÉPARGNE FONCIÈRE
63d229a99b3c8605deec1d77
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CENTRALE D'ACHAT UBALDI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante Société ÉPARGNE
Source officiellePage 41 sur 164