Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92558
20 septembre 2006
20 septembre 2006
. **** DEMANDEURS Madame Anne Marie X... ... 44550 SAINT-MALO DE GUERSAC Me Michel LEDOUX, avocat Monsieur Frédéric X... ... ... 44550 SAINT-MALO DE GUERSAC Me Michel LEDOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92048
19 février 2015
19 février 2015
barreau de PARIS, toque : E2130 INTIMÉE SAS ICADE PROMOTION prise en la personne de ses représentants légaux 35, rue de la Gare-75019 PARIS Représentée par Me Daniel LEDOUX, avocat au barreau
Source officielleService des référés
65a0407eea2f9efae430e908
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LOUS BOU [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Thibaut LEDOUX de la SELARL CABINET LEDOUX, avocats au barreau de PARIS - #D1004 S.A.R.L.
Source officielle4ème chambre 2ème section
670d6104d1ffbed0eed8e595
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ICADE PROMOTION représentée par Me Thibaut LEDOUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1004 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b6
1 décembre 2004
1 décembre 2004
LEDOUX, avocat Monsieur Jean François X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87470
1 décembre 2004
1 décembre 2004
Michel LEDOUX, avocat Monsieur Jean François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86007
28 mars 2002
28 mars 2002
DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 7 FEVRIER 2002 14 heures, Madame le Président a constaté l'absence du prévenu mais a relevé que se présentait pour celui-ci, Maître LEDOUX, avocat ; Ont
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b24e
21 décembre 2007
21 décembre 2007
/ 3413 JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 18 Octobre 2005 NOTIFICATION à parties le Copies avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d4
1 mars 2006
1 mars 2006
Jugement du TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE ROUEN du 04 Janvier 2005 APPELANT : Monsieur Jacky X... 39, rue Ambroise Fleury 76000 ROUEN Représenté par Maître FORGET substituant Maître LEDOUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a8d1c1e12c85000874ae54
17 janvier 2024
17 janvier 2024
cause pendante ENTRE : Société MALAKOFF HUMANIS PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Frank LEDOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928ef
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Représentés tous deux par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistés sur l'audience par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209769ce1420008389945
18 avril 2024
18 avril 2024
au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [O] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Michel LEDOUX, avocat au barreau de PARIS Société SA [10] [Adresse 6] [Adresse 15] [Localité
Source officielleService des référés
69600701cdc6046d47aae802
8 janvier 2026
8 janvier 2026
au barreau de PARIS - #P0351 DEFENDERESSES SCI LOUS BOU [Adresse 11] [Localité 12] représentée par Maître Thibaut LEDOUX, avocat au barreau de PARIS - #D1004 Société ANTIQUITES HAUSSMANN (nouvelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863e2
26 septembre 2002
26 septembre 2002
Jean X..., demeurant 9, Chemin des Effonds - 08700 NOUZONVILLE Partie civile intimée, Comparant en personne Assisté de Maître LEDOUX, avocat au barreau des Ardennes En présence du MINISTERE PUBLIC COMPOSITION
Source officielle14e Chambre
6032784cdfb500ac59df3903
26 janvier 2018
26 janvier 2018
NATIONALE DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUES ET GAZIÊRES ENEDIS MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Michel LEDOUX
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301579_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Ledoux, avocat, a conclu le 21 février 2023 avec la communauté de communes du Pays de Salers une convention de mise à disposition d'un bureau à l'hôtel d'entreprises du Pays de Salers à Sainte-Eulalie.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300909_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
B C, représenté par Me Ledoux, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 janvier 2023 par laquelle le directeur du conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) a rejeté
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:1963:863
17 janvier 1963
17 janvier 1963
DES ELEMENTS MEMES DU DELIT RETENU ; ET ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M LEDOUX
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301580_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ledoux, avocat, a conclu le 21 février 2023 avec la communauté de communes du Pays de Salers une convention de mise à disposition d'un bureau à l'hôtel d'entreprises du Pays de Salers à Sainte-Eulalie.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65dcece1704f5747683
6 avril 2023
6 avril 2023
six Avril deux mille vingt trois DEMANDEUR à l' omission de statuer FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sabrina BONHOMME, avocat
Source officiellePage 1 sur 164