GEC INGENIERIE(GROUPE D'ETUDE ET DE COORDINATION POUR LE BATIMENT L'INDUSTRIE ET L'INGENIERIE) C/ S.A.

Provence Méditerranée à verser à la société Envéo Ingénierie, représentant le groupement constitué par les sociétés EMTS et Envéo Ingénierie, la somme de 405 487,81 euros TTC.

souverainement retenu qu'il résultait de la correspondance abondante échangée en cours de chantier entre les maîtres de l'ouvrage, le maître d'oeuvre et l'entrepreneur principal, que la société Trio ingénierie

La société GEC INGENIERIE exerce une activité d'ingénierie et études techniques.

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Pôle d'ingénierie, l'avis de M.

Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée Pierreval Ingénierie, la société à responsabilité limitée Pierreval Ingénierie Old et la société civile de construction vente Villemomble

INGENIERIE DU BATIMENT C/ S.E.L.A.S.

Architecture Ingénierie [Localité 3] de sa demande en paiement de la somme de 15 200 euros au titre de la clause pénale, - débouté la société Architecture Ingénierie [Localité 3] de sa demande en paiement

C..., expert, - ordonné la cession des 900 parts sociales détenues par les consorts Y... dans le capital de la société Conseil Plus Ingénierie au profit de la société Conseil Plus Ingénierie, - ordonné

tant qu'il a rejeté leur appel formé à l'encontre du jugement du 28 avril 1997 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté leurs conclusions tendant à la condamnation de la société MDP Ingenierie

La société FLUIDES INGENIERIE a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 6 mai 2023.

d'ingénierie.

la Grande Halle du marché international de Bordeaux-Brienne, de condamner solidairement les sociétés François Guibert Architecture, Egis Bâtiments Sud, Beterem Ingénierie (devenue TPF Ingénierie) et Delta

Condamner la société DBCI INGENIERIE à verser à la société SOPREMA ENTREPRISES la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts.

INGENIERIE est subrogée dans les droits de la SNC TOULOUSE INGENIERIE et dit que les honoraires dus par la société FERRONNERIES DU MIDI sont parfaitement causés au regard des conventions du 4 mai 1991

Danielle C/ STE BOPLAN INGENIERIE. Jugement du C.P.H. CHOLET du 01 Décembre 1998.

FERCHAUD INGENIERIE C/ S.E.L.A.R.L. [I] [B] ET ASSOCIES S.E.L.A.R.L.

CIB-Ingenierie, de leur désistement de pourvoi ; Condamne la société CIB-Ingenierie et les sociétés FHB et [G] [K], ès qualités, aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure