Gua 1 de justifier de ce paiement.

de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au barreau de NIMES Madame [O] [S] ÉPOUSE [H] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au barreau

❒ absent(e) représenté(e) par Me François GUE ❒ entendu(e) par visioconférence ❒ a fait parvenir ses observations par écrit LE REPRESENTANT LEGAL/TUTEUR/CURATEUR L’[4] ❒ présent (e) ❒ absent (e)

Par un courrier, enregistré le 18 septembre 2023, la SMABTP, représentée par Me Le Gue et Me Da Costa, a donné son accord pour une médiation.

1975 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 juin 2003), que la société civile immobilière les Livrées de L'Isle (la SCI), maître de l'ouvrage, a chargé d'une opération de construction la société Guy

Odette, épouse X..., parties civiles, b contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 1er mars 1990 qui, après condamnation de Guy Y... pour homicide involontaire, a prononcé sur

Guy, contre le jugement du tribunal de police de LA CIOTAT, du 14 novembre 1996, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 1 amende de 250 francs ;

Guy Z..., demeurant ... (4e), (Bouches-du-Rhône), et demeurant également société Laser médical tecnology INC, ..., San Clemente, California 92673 (Etats-Unis), 2 / de la société Endo Technic, société

TREUIL MENUISERIE BATIMENT (ci-après TMB), dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 381328996 Partie demanderesse : assistée de Maître GRÉVELLEC Morgane, avocat (RPJ070418) et comparant par CABINET LE GUE

AMBULANCES GULLI assistée de Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA c/ M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jeanine X..., épouse Y..., demeurant Place du 11 Novembre à 38380 Entre Deux Guiers

A B conteste l'offre d'achat foncier faite pour un terrain situé dans l'emprise du projet d'aménagement de la ZAC de Champlain, à Le Gua (Charente-Maritime). Vu les autres pièces du dossier.

jugement de la condamner à prendre en charge cette prolongation de traitement prescrite pour la période du 23 novembre 2006 au 23 novembre 2007 par un médecin attaché au service de neurologie de l'hôpital Gui

COREDIF ZAE du Gue Langlois - 24/30 avenue du Gue Langlois 77600 BUSSY-SAINT-MARTIN représentée par Me Haciali DOLLER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire #237 MAGISTRAT DE LA MISE EN

de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSES Société SMABTP, recherchée en sa qualité d’assureur RC de la société BILLIET [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Me Paul-henry LE GUE

Michel X... s'est constitué caution des engagements pris par les sociétés "Gui Création" et "Champi 47" auprès de la Banque populaire de l'Agenais et du Quercy (la banque) ; que celle-ci l'a assigné en

dossier de la procédure au juge d'instruction de CHARLEVILLE-MEZIERES ; Vu l'ordonnance du 5 mai 1992 du président de la chambre criminelle ayant ordonné la jonction de ce pourvoi avec ceux de René Y..., Guy

Guy B... Jeanine C... épouse B... GFA DE GIRLANDRI Jean- Pierre D... Pascal E...