Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b7a81daa831884f66c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[P] présente : genou droit : Hygroma Méniscectomie interne droite Ablation kyste poplité droit.
Source officielleServ. contentieux social
66901d11af84b0bef080c8c5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
On retrouve une flexion active du genou droit à 120° avec une extension normale. Les douleurs sont vives à la palpation du compartiment interne du genou droit.
Source officielleChambre 2
DTA_2103485_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
du genou droit est identique à celui dégradant le genou gauche pour lequel il perçoit une pension ; - l'infirmité nouvelle est imputable au service.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1125DEC004357298
25 novembre 1999
25 novembre 1999
In the present case, the Genoa City Council assumed the right of care and custody with regard to Y, and the Genoa Youth Court committed him to a public children's home.
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85239
13 novembre 2000
13 novembre 2000
GENOS, après mise à pied conservatoire a "licencié" Danielle X... pour faute grave.
Source officielle5e Chambre
63d37b5dd1bc2605de4b4dc1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Des certificats médicaux de prolongations du 5 janvier 2018 (gonalgies droites et scapulalgies bilatérales) et du 6 août 2018 (ligamentoplastie du genou droit et suture du ménisque externe du genou droit
Source officielle1ère Chambre
62721914228a02057de6756c
3 mai 2022
3 mai 2022
Lorsqu'il a quitté le club de Montpellier, Monsieur [O] [Y] avait indiqué conserver des douleurs du genou gauche avec une gêne fonctionnelle.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65ab719236bfc00008d68c06
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Elle expose qu'elle souffrait depuis le 15 août 2020 en raison d'une douleur brutale au genou gauche et que se rendant aux urgences le jour-même une arthrose du genou était mise en évidence, que le 16
Source officielleChambre 1-8
6620b8b8bd6a8f00086ab76b
17 avril 2024
17 avril 2024
LES BAUMES C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE BLEUETS CAPUCINES Syndicat des copropriétaires LES GENETS Syndicat des copropriétaires DALHIAS EGLANTINES Copie
Source officielle4ème chambre
DTA_2301878_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
survenues la veille après avoir travaillé toute la journée à genou dans le cadre de son métier de plombier-chauffagiste et avoir ressenti en se relevant un craquement dans le genou droit et une impotence
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Blocage du genou.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739635cdc6046d476f4369
22 janvier 2026
22 janvier 2026
experts ont pris en considération l'atteinte au genou gauche pour déterminer le taux d'IPP.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c4921cdc6046d4735ca0f
29 janvier 2026
29 janvier 2026
entorse et foulure du genou gauche avec suspicion de rupture du tendon rotulien " et " syndrome rotulien genou gauche avec patella alta " à compter du 1er septembre 2018.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d7875d2a7414c2240b085
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Deux certificats médicaux de prolongation établis les 18 et 22 avril 2022 ont également retenu une entorse du genou gauche.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100120
3 février 2011
3 février 2011
X... devenu majeur a assigné la société Leborgne, aux droits de laquelle est venue la société Fiskars Brands France et les établissements Genet, respectivement fabricant et vendeur du matériel litigieux
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100372_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
gauche ", " entorse et ligamentoplastie et méniscectomie du genou droit " et " discopathie protusive, rachialgies lombaires et gonalgies ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103332_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Genou instable avec raideur articulaire et tendinite du fascia-lata " pensionnée au taux de 20% s'étaient aggravées, il a sollicité, le 18 février 2019, la révision de sa pension.
Source officielleChambre Commerciale
688af88daac506b5d705cf99
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Enfin, le tribunal a arrêté au profit de la société HPN, pour le compte de la société Nouvelle Transports Gentie, le plan de cession de la SAS Gentie selon les modalités financières et sociales contenues
Source officielle5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495a
25 avril 2024
25 avril 2024
[M] [S] mais l'a déclaré infondé, - donné acte à la Mutualité sociale agricole Provence Azur de ce qu'elle a pris en charge le 27 juin 2017 la rechute du genou gauche de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300379_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Raideur en flexion (110°), Pose d'une prothèse du genou.
Source officiellePage 41 sur 703