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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Service des référés
6584913ae41137cbf9fc85a9
20 décembre 2023
20 décembre 2023
le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000038431123
29 mars 2019
29 mars 2019
E...F..., la société Fadi Color, M. G...B..., la société Librairie Sud-Ouest, l'association Point Com, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e1c
18 février 2021
18 février 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e5fc25a97f0381f55a9
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Sur les frais et dépens personnels de la procédure du syndic FAY et Cie Les appelants reprochent au syndicat des copropriétaires d'avoir inclus dans les comptes les frais de procédure du syndic FAY
Source officielleAUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE
69a33481cdc6046d47110f4c
1 avril 2025
1 avril 2025
AU REPERTOIRE GENERAL : 2021 002403 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ CHAMBRE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE ORDONNANCE DU 01/04/2025 DEMANDEUR (S) : [Adresse 1]) : SELARL ORID AVOCATS - Maître Fany
Source officielleAUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE
69a33498cdc6046d4711574e
1 avril 2025
1 avril 2025
REPERTOIRE GENERAL : 2022 000819 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ CHAMBRE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE ORDONNANCE DU 01/04/2025 DEMANDEUR (S) : GAMMA SUD [Adresse 1]) : Selarl ORID AVOCATS - Maître Fany
Source officielleChambre Sociale
69b28256cdc6046d4764915e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, Assisté de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b282cacdc6046d47649ca5
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de la mise en état, Assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre 1-7
665aba5797d59200081074f7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
CFCAL Représentant : Me [Z], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me Fanny ESCARGUEL [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Carole
Source officiellePôle social
66335af9c0d3e3fe99cadac6
9 avril 2024
9 avril 2024
par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON, substitué par Me BELKORCHIA, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : CPAM DE L’ARTOIS [Adresse 1] [Localité 4] Dispensée de comparution Nous, Fanny
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d484c8a68a7746ee74ced4
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d484d7a68a7746ee74d100
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielleTPRX REDON JCP
67f9611b0ea89248182a69fa
10 avril 2025
10 avril 2025
Le Préfet d’Ille et vilaine Au nom du Peuple Français ; Rendu par mise à disposition le 10 Avril 2025 ; Par Fanny LE MEUR, Juge du tribunal de proximité statuant en qualité de juge des contentieux de
Source officiellePôle social
65b00f31b98137c174787a9a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 4] [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Mme [V] [X], munie d'un pouvoir Nous, Fanny
Source officiellePôle social
65b00f33b98137c174787ad4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
U] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante DEFENDERESSE : CPAM [Localité 5] [Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Mme [T] [Y], munie d'un pouvoir Nous, Fanny
Source officiellePôle social
65b00f34b98137c174787adc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Mme [K] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante DEFENDERESSE : CPAM [Localité 7] [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Mme [S] [D], munie d'un pouvoir Nous, Fanny
Source officiellePôle social
6a0dfbbbcdc6046d475962b6
19 mai 2026
19 mai 2026
Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 2] [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Madame [D], munie d’un pouvoir Nous, Fanny
Source officielleciv2
607941169ba5988459c402c3
11 octobre 1972
11 octobre 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE FANNY Y..., EPOUSE X...
Source officielleciv1
61372409cd58014677411689
11 mars 2003
11 mars 2003
enfants de Quimper du 30 avril 2001 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a rejeté la demande des époux X... en vue de voir élargir leurs droits de visite et d'hébergement sur les mineurs Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b27e9ccdc6046d4764287e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉS Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, Assisté de Mme Fanny
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