, 29 janvier 2020), par conventions conclues le 7 juin 2017, Mme [Q] a autorisé la société GTNCO à exploiter son droit à l'image aux fins de la diffusion par la société Métropole Télévision, sur la chaîne

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 novembre 2021) et les productions, depuis 2004, la société Bija industrie (la société Bija) vend à la société Airbus Helicopters des outils et matériels spécifiques aux chaînes

[Z] a été percuté, le 17 mars 2013, alors qu'il était descendu de son véhicule pour l'équiper de chaînes, par un véhicule assuré auprès de la société GMF assurances (l'assureur). 2.

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Charny-Orée-de-Puisaye à sa

judiciaire d'Épinal a : - condamné la société Civieri à payer à Madame [M] la somme de 60798,47 euros, avec intérêts au taux légal à compter du jugement, au titre des désordres concernant l'absence de chaînage

CIOB Moisan au titre de la non conformité de l'étage aux stipulations contractuelles, - débouté les époux [S] de leur demande de condamnation solidaire contre la société Gan au titre de l'absence de chaînage

  As regards the conditions under which he was taken to hospital, the applicant was chained while under escort, although the extent to which he was chained was reduced in so far as the doctors considered

un centre d'approvisionnement pour la plus grande partie des habitants de ces communes, dont la desserte en médicaments est assurée par les pharmaciens existant dans les communes de Couhé, Gençay, Chaunay

progressent, le constructeur ayant reconnu ne pas disposer d'assurance décennale et que l'attestation produite à l'époque était un faux, que l'expertise ayant par ailleurs mis en évidence une absence de chaînage

Elle soutient que le mur de façade est fragilisé par une ouverture, qui se détériore progressivement, le mur côté ouest est fragilisé au niveau du linteau de la porte et le chaînage d'angle est en train

plainte et se sont constitués partie civile auprès d'un juge d'instruction du chef de diffamation publique envers un particulier, à raison des propos suivants, diffusés le 22 septembre 2019 sur la chaîne

106-3 DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1967 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'UN JUGEMENT RENDU LE 20 JUIN 1983 A AUTORISE LE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE CHAINEAU

NON REHABILITE, NI LE FAIT QU'IL AVAIT DISSIMULE CELLE-CI, NOTAMMENT EN SE FAISANT SUCCESSIVEMENT INSCRIRE A TROIS REPRISES SUR LES LISTES ELECTORALES DE VILLENEUVE EN 1958, DE VENIZY EN 1965 ET DE CHAILLEY

CHAHNAZ BEAUTY, représentée par Me Marie-cécile NATHAN de la SELEURL SELARL MARIE-CECILE NATHAN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000608B Intimée : S.C.I.

retenu alors qu'il ne prévoyait pas de joints de fractionnement entre les raidisseurs et la mise en place d'une armature torsadée de 10 mm était insuffisante et qu'il était nécessaire de prévoir un chaînage

Moisselles (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de Mme Dominique A..., épouse X..., demeurant Ruelle de la Chainaie

siège est 1 ter, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59671 Roubaix Cedex 01, venant aux droits de la compagnie Lloyd Continental, 29 / de la compagnie MAAF assurances, dont le siège est Chaban de Chauray

[Y] était embauché par la SA Peugeot Citroën Automobiles en qualité de conducteur d'installation sur chaîne d'assemblage par plusieurs contrats de travail temporaire.