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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137215ecd580146773f32cb
17 octobre 1990
17 octobre 1990
I..., Castello et B... ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'après avoir, par motifs adoptés, exactement énoncé que la contiguïté des terres
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cfab8594705dbfccc8b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
EURO SANDOW Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU :
Source officielleChambre sociale
64a660a2bbd03a05db96544b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
BIOSERENITY ICM-IPEPS [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par Me Diwaelle DE ALBUQUERQUE SARMENTO
Source officielleChambre sociale
64f6c4f9ed0253d969201d76
30 août 2023
30 août 2023
BIOSERENITY ICM-IPEPS [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par Me Diwaelle DE ALBUQUERQUE SARMENTO
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816740a9accd9695a433b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 20/01298 - N° Portalis DBVQ-V-B7E-E4L5-11 SA MERCIALYS Représentant : Me Olivier DELVINCOURT de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a7
4 avril 2023
4 avril 2023
AUGIZEAU TRANSPORTS EXCEPTIONNELS Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE
Source officiellesoc
613720cfcd580146773ee92d
4 novembre 1988
4 novembre 1988
CASTELLO, demeurant à Etupes (Doubs), ..., 6°/ Monsieur Bernard Y..., demeurant à Etupes (Doubs), 450, bloc Vosges, 7°/ Madame Mireille H..., demeurant à Etupes (Doubs), 93, bloc Auvergne, 8°/
Source officielleciv1
61372337cd58014677406f31
18 mars 1999
18 mars 1999
Michel Y..., demeurant lieudit U Rotone, 20235 Castello di Rostino, 2 / de Z...
Source officiellecomm
6137220ccd580146773f9d1c
26 octobre 1993
26 octobre 1993
DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Le Men, société anonyme dont le siège social est sis Castello
Source officielleChambre 4-5
6708bff4445a086e2bceda59
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Localité 7] SRD, demeurant [Adresse 3] - [Localité 7] représentée par Me Souad SAMMOUR de la SEP GABORIT - SAMMOUR, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie-monique CASTELNAU, avocat au barreau
Source officiellesoc
61372329cd580146774063b3
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Marcel X..., demeurant 32450 Castelnau-Barbarens, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Nouvelle Centre Béarn
Source officielleChambre 1-8
6788a3d705b7378c3f0c5388
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de son représentant légal en exercice y domicilié au siège représentée par Me Alexandre ZAGO, membre de la SELAS LAWTEC SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie-Monique CASTELNAU
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53ac
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Directeur Général en exercice, domicilié ès qualités au siège représentée par Me Thierry BAUDIN, membre de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie-Monique CASTELNAU
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204762_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A B, domicilié 91 avenue André Ampère à Castelnau Le Lez (34170), est désigné comme expert.
Source officielleciv3
613722f0cd58014677403734
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Z..., 6°/ de Mme Z..., demeurant ensemble La Côte Vieille, 31620 Castelnau d'Estretefonds, 7°/ de Mme Marie, Catherine A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201191
12 novembre 2020
12 novembre 2020
(4e chambre sociale, section 3), dans le litige l'opposant à la société Blanc transports véhicules (BTV), société par actions simplifiée, dont le siège est 1 avenue de l'Europe, Eurocentre, 31621 Castelnau-d'Estretefonds
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300677
26 mai 2010
26 mai 2010
, il est incontestable que le chiffre d'affaire a été affecté à partir de mai 2005, sachant qu'à partir de janvier 2005 les travaux de construction du tramway ont crée un bouchon à l'entrée Sud de Castelnau
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0705JUD003001509
5 juillet 2018
5 juillet 2018
En l’affaire Castello Del Poggio S.S. et autres c.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04158_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
A, représenté par Me Legrand-Castellon, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 novembre 2021 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler les décisions du préfet du Rhône
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0411DEC004368321
11 avril 2023
11 avril 2023
At the material time the applicant was a municipal firefighter working for the municipality of Viana do Castelo. 2.
Source officiellePage 41 sur 102