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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e660
5 octobre 2011
5 octobre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 03 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d2
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6db
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7dd
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87a
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e901
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e90d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,,
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e910
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e911
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e912
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2202336_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
A B, représenté par Me Calot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mai 2022 par laquelle le directeur de l'agence Pôle emploi de Soissons a refusé de lui accorder une aide individuelle
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2500291_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A B, représenté par Me Calot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 octobre 2024 par laquelle le préfet de la Marne a refusé de renouveler son autorisation d'accès à la zone réservée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0615DEC003474909
15 juin 2021
15 juin 2021
be attributed to them Article 1 of Protocol No. 1 – manifestly ill-founded, impossibility of further enforcement cannot be attributed to the actions of the authorities 2 10999/13
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03371_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
S'agissant du solde du forfait de maintenance, - les demandes de la société correspondent au solde du forfait de maintenance pour les mois de septembre à novembre 2017 s'agissant du site du Boucan-Canot
Source officielleSociale A salle 3
67592de54f06387a26ce7698
18 octobre 2024
18 octobre 2024
AJILINK [L]-CABOOTER en la personne de Me [O] [L] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société CITE NUMERIQUE [Adresse 2] S.C.P.
Source officielleSociale A salle 3
67592de64f06387a26ce76a2
18 octobre 2024
18 octobre 2024
AJILINK [U]-CABOOTER en la personne de Me [K] [U] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société CITE NUMERIQUE [Adresse 1] S.C.P.
Source officielleChambre de la Proximité
6780b7b434dc79f9f061509e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'insonorisant du capot semble récent.
Source officielle8ème chambre
642e63eb826f3a04f5216871
5 avril 2023
5 avril 2023
barreau de PARIS INTERVENANTES VOLONTAIRES : 1/ La SELARL 2M&Associés, prise en la personne de Maître [X] [R] et Maître [U] [I], dont l'étude est sise [Adresse 2] 2/ La SELARL Ajilink [G] Cabooter
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
67af92ffac839fdebfb0fb11
23 avril 2024
23 avril 2024
RESIDENCE “[9] “ - [Localité 6], représenté par son syndic la SAS Cabinet CADOT BEAUPLET SAFAR Représentant : Maître Corinne CHERKI de l’AARPI C3C, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P138 C/
Source officielle4ème chambre
DTA_2100477_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
de l'État une somme de 1 200 euros à verser à Me Cabot.
Source officiellePage 41 sur 1596