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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82c
5 octobre 2011
5 octobre 2011
représenté par la SCP CHATEAU Bertrand C/ Marie Pierre Z... représentée par la SCP DESSART SOREL DESSART Marc Z...
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400931_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Elle soutient que l'immeuble situé 210 rue Marcel Bertrand, section cadastrée BP 0471 à Al7s (30100) et appartenant à M. B D, présente un risque pour la sécurité publique.
Source officielle1ère Chambre
60357b53749bc8a0f934c733
19 avril 2016
19 avril 2016
[C] [Y] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN -DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par
Source officielle2ème chambre 2ème section
67895bf1428384b762e63ca0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[J] [H] Mme [Y] [H] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Bertrand BURMAN - #D1941 représentée par Me Bertrand BURMAN - #D1941 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163aeac8d16be2ca5050a3a
23 juin 2010
23 juin 2010
SOCIÉTÉ D'EXPANSION DU SPECTACLE, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Bertrand
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02321
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Bertrand X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01273
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Bertrand X... ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94067
1 juin 2018
1 juin 2018
No 16 DOSSIER: 18/40 COUR D'APPEL DE DE LIMOGES Ordonnance du 1er juin 2018 à 11 heures Bertrand X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
rendue le 10 Mars 2015 par le Président du TGI de VERSAILLES No RG : 15/ 00080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Pierre GUTTIN Me Bertrand
Source officiellecr
6079a7f19ba5988459c4b675
3 novembre 1983
3 novembre 1983
BERTRAND, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 7 DECEMBRE 1982, QUI, DANS DES POURSUITES EXERCEES CONTRE LUI DU CHEF D'HOMICIDE INVOLONTAIRE ET DE CONTRAVENTION
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504121_20260209
9 février 2026
9 février 2026
dispositions de l’article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert avec pour mission de constater l’état de l’immeuble implanté sur la parcelle section OD n° 11, situé 11 boulevard Bertrand
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030465460
9 avril 2015
9 avril 2015
de la Seine-Saint-Denis une somme de 1 500 euros à verser à Me Bertrand.
Source officielle4e chambre civile
63bfb3105e2fbe7c900437ea
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[K] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me David BERTRAND, avocat au barreau de BEZIERS Mme [C] [S] ÉPOUSE [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me David BERTRAND, avocat au barreau
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6688de62676b73dd81b971a2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 21/00905 rendue par le TJ de [Localité 1] le 15 Mars 2023 Appelante : Madame [C] [N] [L], ÉPOUSE [E], représentée par Me Ophélie BERTRAND-DELAPORTE
Source officielle03A orientation 3ème ch A
668c2d06894f7f4d2e0a88cb
8 juillet 2024
8 juillet 2024
représenté par Me Chloé FABIAN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR(S) S.D.C. [2] représentée par Me Béatrice TIXIER-FAVRE, avocat au barreau de MARSEILLE CABINET BACHELLERIE représentée par Me Bertrand
Source officielleChambre 4 A
668e2556fcf93851fdd6467d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
général N° RG N° RG 23/03318 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IEU4 APPELANT Maître [Z] [T] Représenté par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR INTIMEE Madame [O] [Y] Représentée par Me Hervé BERTRAND
Source officielle4ème chambre 1ère section
661436133bbdffcd9171a7e0
3 avril 2024
3 avril 2024
Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 03 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [D] [Z] épouse [Y] représentée par Me Bertrand
Source officielleciv2
613720e7cd580146773ef5c2
2 mars 1989
2 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BERTRAND X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372674cd58014677425b3f
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Bailly, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Bobin-Bertrand, conseiller référendaire rapporteur, M. Chauviré, conseiller, M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629336
18 mai 1992
18 mai 1992
au cours de l'année de référence visée à l'article 1467 A du code, c'est à dire de l'avant-dernière année précédant celle de l'imposition ; Considérant que la SARL "Société hydro-électrique Daydé-Bertrand
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