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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2012:CO01273
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Bertrand X... ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94067
1 juin 2018
1 juin 2018
No 16 DOSSIER: 18/40 COUR D'APPEL DE DE LIMOGES Ordonnance du 1er juin 2018 à 11 heures Bertrand X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
rendue le 10 Mars 2015 par le Président du TGI de VERSAILLES No RG : 15/ 00080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Pierre GUTTIN Me Bertrand
Source officiellecr
6079a7f19ba5988459c4b675
3 novembre 1983
3 novembre 1983
BERTRAND, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 7 DECEMBRE 1982, QUI, DANS DES POURSUITES EXERCEES CONTRE LUI DU CHEF D'HOMICIDE INVOLONTAIRE ET DE CONTRAVENTION
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504121_20260209
9 février 2026
9 février 2026
dispositions de l’article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert avec pour mission de constater l’état de l’immeuble implanté sur la parcelle section OD n° 11, situé 11 boulevard Bertrand
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030465460
9 avril 2015
9 avril 2015
de la Seine-Saint-Denis une somme de 1 500 euros à verser à Me Bertrand.
Source officielle4e chambre civile
63bfb3105e2fbe7c900437ea
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[K] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me David BERTRAND, avocat au barreau de BEZIERS Mme [C] [S] ÉPOUSE [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me David BERTRAND, avocat au barreau
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6688de62676b73dd81b971a2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 21/00905 rendue par le TJ de [Localité 1] le 15 Mars 2023 Appelante : Madame [C] [N] [L], ÉPOUSE [E], représentée par Me Ophélie BERTRAND-DELAPORTE
Source officielle03A orientation 3ème ch A
668c2d06894f7f4d2e0a88cb
8 juillet 2024
8 juillet 2024
représenté par Me Chloé FABIAN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR(S) S.D.C. [2] représentée par Me Béatrice TIXIER-FAVRE, avocat au barreau de MARSEILLE CABINET BACHELLERIE représentée par Me Bertrand
Source officielleChambre 4 A
668e2556fcf93851fdd6467d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
général N° RG N° RG 23/03318 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IEU4 APPELANT Maître [Z] [T] Représenté par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR INTIMEE Madame [O] [Y] Représentée par Me Hervé BERTRAND
Source officielle4ème chambre 1ère section
661436133bbdffcd9171a7e0
3 avril 2024
3 avril 2024
Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 03 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [D] [Z] épouse [Y] représentée par Me Bertrand
Source officielleciv2
613720e7cd580146773ef5c2
2 mars 1989
2 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BERTRAND X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372674cd58014677425b3f
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Bailly, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Bobin-Bertrand, conseiller référendaire rapporteur, M. Chauviré, conseiller, M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629336
18 mai 1992
18 mai 1992
au cours de l'année de référence visée à l'article 1467 A du code, c'est à dire de l'avant-dernière année précédant celle de l'imposition ; Considérant que la SARL "Société hydro-électrique Daydé-Bertrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd924778bf0a803691fd036
28 mai 2020
28 mai 2020
[C] [W] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Dimitri Pincent, avocat au barreau de Paris, toque : A0322, ayant pour avocat plaidant Me Bertrand
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c995
29 juin 1994
29 juin 1994
Bertrand, - la Société d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (SEITA), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 12 mars 1993, qui, pour publicité
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a569ec820a3a2a05e734
10 avril 2025
10 avril 2025
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M. [P] [D] a été affilié au régime des travailleurs indépendants du 1er juillet 1997 au 28 décembre 2013 en tant qu'entrepreneur individuel.
Source officielleciv1
61372191cd580146773f4dac
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Bertrand Y... de Saint-Pierre, demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de Mme Alice A..., veuve X..., demeurant
Source officielleciv1
61372479cd58014677415ca9
27 juin 2006
27 juin 2006
opération de crédit dans laquelle la société CERL actuellement Auxifip a acquis un matériel et des logiciels informatiques pour les louer à la Fondation de la faculté de médecine Institut Bouisson Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e30
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Au moment de l'accident Sophie F... et Bertrand B... composaient la première cordée, la seconde était composée de Guillaume, Nicolas et Albin.
Source officiellePage 41 sur 1175