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1 513 résultats pour « Alarson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

670997de051491ad5754ecc9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

NASSIMBENI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Laurent MOSER-ALARIO

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ALARSON, Noé

SIREN 882934177GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

07/02/2021

Voir →

Créations

ALARSON, Noé

SIREN 882934177GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

21/04/2020

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100574

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

Il communique également des attestations de Colette A..., Alassane B... et Assane B... selon qui, en décembre 2012, alors qu'ils avaient appris la mort de la mère de Sidy Lamine X..., ils étaient allés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93f00

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

Olivier THOMAS, Conseiller Mme Isabelle B..., Greffier, lors des débats : Madame Brigitte ALARCON ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6866152211adae0daca532eb

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SELARL LAURENT LATAPIE AVOCAT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, INTIMÉE Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 4] sis à [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice, la SARL ALARCON

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697496f7cdc6046d4788d38f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Me [X] [V] [Adresse 7] [Localité 6] Ayant tous trois pour conseils Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, postulant, et Me Gilles PODEUR de la SELARL ALERION

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2311147_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

B E et le syndicat des copropriétaires Les Gentianes, ce dernier ayant la qualité de représentant unique, représentés par Me Albisson, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juin 2023

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401055_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 février 2024, la société Algeco, représentée par son Président en exercice, ayant pour avocat Me Albisson, demande au juge des référés statuant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2611008_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 avril 2026, la SAS Altempo, représentée par Me Albisson, demande au juge des référés statuant en application de l’article L. 551-1 du code

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f43821cdc6046d472d4467

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseillère Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534cf237f394d0f8f6668a

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

: Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseillère faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

642e75ee8b510604f5bc1f60

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

: Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseillère faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

642e75ee8b510604f5bc1f66

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

: Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseillère faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732e87cdc6046d47653d22

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

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CA

Chambre sociale

6710aa6bbe64d7e51024514c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

1ere Chambre

66fe355791b69e88a370fc71

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

° Portalis DBVM-V-B7H-LURB C1* N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe6b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357991b69e88a370fe7d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

660f950aa40f8b0008cb770f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Marie SALORD, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65a0f5ad383a880008fd0803

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ab2a34ad10008581c1d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle