Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301290_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
La note totale obtenue par l'offre de l'Eurl Adam Group International aurait donc été dans tous les cas de 15. 11.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2300419_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2023, la commune de Villiers-Adam, représentée par Me Péru, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401831_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ce texte n'était donc plus en vigueur lors de l'enregistrement de la requête de l'ADDA le 5 avril 2024.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007704308
26 février 1986
26 février 1986
Vu la requête enregistrée le 9 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la VILLE de l'ISLE-ADAM, représentée par son maire en exercice, dûment habilité à cet effet par délibération
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a27
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Adda Y... né le 31 décembre 1984 à Tiaret de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot assisté de Me Bayeron, commis d'office, avocat au barreau de Paris et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300278_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
F B, expert, demande au juge des référés que les opérations d'expertise soient étendues au bureau d'études Adam.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210331
19 mai 2022
19 mai 2022
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE les pourvois ; Condamne le GAEC Adam aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par le GAEC Adam et le
Source officiellesoc
6137221acd580146773fa439
17 février 1994
17 février 1994
Adam, dont le siège est ... à l'H...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861d1
14 février 2002
14 février 2002
Les sociétés SARL DE LICHANA ET ASSOCIES, SARL NCR et SARL ADAM DE SAINT CLOUD se sont associées pour constituer la SNC LE VEDRA.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a7c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[M] a été élu nouveau président de l'ADAF.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2007064_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Par une délibération du 25 mai 2020, le conseil municipal de la commune de L'Isle-Adam a approuvé son règlement intérieur.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021996041
19 mars 2010
19 mars 2010
Article 3 : La SCI Les Sapins versera à la COMMUNE DE L'ISLE-ADAM une somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300570_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Ainsi, il est réputé avoir acquiescé aux faits exposés dans la requête de la société Aday.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2006022_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
L'ADATE demande au tribunal d'annuler la décision de la ministre du travail en tant qu'elle a rejeté sa demande de licenciement pour irrecevabilité.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2602128_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Un mémoire présenté par la SAS Adam Export a été enregistré le 12 février 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007835983
19 mai 1993
19 mai 1993
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 19 juin 1991, présentée par Mme ADAM X..., demeurant 3 place de l'Université à Strasbourg (67000) ; Mme ADAM X... demande que
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61576
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 septembre 2023, la SCP Zribi et Texier, agissant au nom de la société Adan 3, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61070
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Adame Avocat(s) : Me Carbonnier Défendeur(s) : la société Services développement océan Indien (SDOI) Ordonnance : 61070 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c423da
28 mars 1977
28 mars 1977
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, ADAM, CLIENT DE LA CHARGE D'AGENTS DE CHANGE BOURDEL ET DELAYAE, A ETE AVISE PAR LETTRE DE CES DERNIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015b
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Joël X...et l'association ADAE ont été entendus par le juge des tutelles le 28 juin 2011.
Source officiellePage 41 sur 1247