Elle prévoit également, pour les éléments qui ne sont pas habituellement fongibles et les biens et services affectés à des projets spécifiques, que soit effectuée une identification spécifique de leurs coûts individuels.

LEGIARTI000024751076

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Article Annexe

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ETAPES CARACTERISTIQUES EXIGENCES CERTIFIEES Caractéristique caractéristique certifiée n° 2 caractéristique certifiée n° 3 Renouvellement du troupeau de reproducteurs ↓ Naissance des Agneaux Elevage : identification

Article Annexe I

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Accueil et contrôle d'accès identification des points d'accès. filtrage et contrôle des entrées et sorties des personnels, résidents et des prestataires, des véhicules et des colis. contrôle et surveillance des parkings dans les conditions prévues par

Article ANNEXE B

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b) Identification et gestion des risques naturels. c) Les politiques de valorisation du patrimoine naturel et bâti et le développement durable.

Article Annexe II

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Identification et prise en compte du champ d'intervention des différents acteurs - les champs d'intervention et les modes de coopération entre les différents acteurs, dont notamment les ophtalmologistes, sont identifiés et expliqués ; 2.

LEGIARTI000045599799

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Avec sirenDeclarant = le numéro SIREN de la personne morale déclarante Exemple : VFE_public_110068012_20210220.csv Données Identification Description Format Norme et nomenclature Informations relatives à l'identité des personnes morales (obligatoires

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code de l'environnement

article : a) Des zones où il est nécessaire d'assurer la protection quantitative et qualitative de la ressource en eau potable, en raison de l'importance particulière qu'elle revêt pour l'approvisionnement actuel ou futur, le cas échéant après identification

Article Annexe V

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générales et du plan du site ; - repérage des points à surveiller et des moyens techniques ; - utilisation des modes et des limites d'emploi des appareils ; - repérage sur un plan et orientation sur le site ; - choix du trajet le mieux adapté ; - identification

LEGIARTI000025882819

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Identification et dosage de la ou des substances actives L'identification et le dosage de la ou des substances actives sont réalisés soit sur un échantillon moyen du lot de fabrication, soit sur un certain nombre d'unités de prise considérées isolément

Article ANNEXE

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Identification et traçabilité Des procédures écrites pour l'identification des commandes d'ordonnances et des opérations de vérification à l'aide de moyens adéquats doivent être établies et tenues à jour. 2.1.5.

Article ANNEXE

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-Identification des contractants 1. Entreprise 1.1. Raison sociale. 1.2. Adresse de l'entreprise et, lorsqu'ils existent, des divers établissements surveillés par le service médical interentreprises. 2.

Article Annexe II

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Identification de scénarios d'incendie L'organisme procédera au choix du ou des modèles pertinents d'action thermique. Pour ce faire, les différentes situations d'incendie susceptibles de se produire seront identifiées.

Article Annexe I

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Identification des commandes, témoins et indicateurs. 2009/80/CE 1er janvier 2010 60/ECE/ONU 24. Inscriptions réglementaires. 2009/139/CE 1er juin 2010 25.

Article Cahier des charges

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Identification des volailles Les opérateurs sont tenus d'identifier les volailles avec les marques d'identification prévues au point 9 du présent cahier des charges. 5.4.

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

. – Ils s'assurent que l'équipement radioélectrique qu'ils ont mis sur le marché porte un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant son identification, ou, lorsque la taille ou la nature de l'équipement radioélectrique ne le permet

Article Annexe Ib

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ventilation et la climatisation L'identification des facteurs de salubrité du local professionnel COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C1-1.4 Entretenir les locaux et les matériels Procédures, protocoles Identification

Article Annexe I

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La procédure retenue donne lieu à un procès-verbal comportant les informations suivantes : - identification et description du produit à échantillonner (aspect, odeur, état physique) ; - objet de l'échantillonnage ; - identification de l'opérateur et des

Article Annexe IX

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. - Identification des sources et flux Dans les installations de production et de traitement de l'aluminium primaire ou secondaire, les émissions de CO 2 - combustibles consommés pour la production de chaleur ou de vapeur et pour la destruction thermique

LEGIARTI000034084572

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peut, en cas de dysfonctionnement dans l'application des dispositions de l'article 2 du présent cahier des charges, adresser au facilitateur d'horaires ou au coordonnateur une lettre de griefs motivée en vue d'un examen de la situation et d'une identification

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