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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a6cc68cdc6046d475a0848
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 16/01/2025 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d1a0cdc6046d475a6c1d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Monsieur Marc REYMONDET, procureur de la République adjoint.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d203cdc6046d475a72d7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d460cdc6046d475a9e59
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 16/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6efadcdc6046d475d1486
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 30/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a70e93cdc6046d47602644
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Monsieur Marc REYMONDET, procureur de la République adjoint.
Source officielleTrib. de Commerce
69a71e70cdc6046d4762051f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69a72527cdc6046d4762a61b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 16/10/2025 par Monsieur Bruno ODOUX, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7313bcdc6046d47646768
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 29/01/2026.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b339e4ea48318f5aef1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP de Bobigny le 20 Avril 2023 Appelants : Monsieur [R] [C], représenté par Me Sébastien DENEUX de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164 - N° du dossier
Source officielleTrib. de Commerce
69c16ad0cdc6046d47aab22f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69c16f5ccdc6046d47ab0348
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officiellecr
61372639cd58014677423e64
31 mars 2004
31 mars 2004
Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 juillet 2003, qui, pour violences aggravées, menace de mort réitérée, tentative d'agressions sexuelles aggravées,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02662
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Sébastien C... qui indiquait avoir dû se rendre à [...]le 28 novembre 2011 pour y récupérer sa commande de 200 grammes d'héroïne livré par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad3
30 septembre 2014
30 septembre 2014
RG N : 13/ 01016 AFFAIRE : Sebastien OZIER LAFONTAINE C/ SAS GAP AUTOMOTIVE P-L. P/ E.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310401
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Sébastien X... et de Mme Sylvaine Y... ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00737
10 avril 2013
10 avril 2013
AUX MOTIFS QUE pour refuser le versement à Sébastien X... de l'indemnité de licenciement et d'un rappel d'indemnité de préavis, le mandataire judiciaire de la Sarl EUROMECAGRAPH et l'AGS invoquent l'absence
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea01
15 décembre 2011
15 décembre 2011
un droit de visite et d'hébergement "uniquement à l'amiable", - de condamner encore Francis Z... à lui payer une pension alimentaire mensuelle indexée de 155 € pour chacun de leurs deux enfants Sébastien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01310
17 juin 2009
17 juin 2009
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Jean-Sébastien X... de ses demandes tendant à voir dire son licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et de voir condamner la société
Source officiellesoc
61372462cd580146774150f1
18 mai 2005
18 mai 2005
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur l'irrecevabilité du pourvoi formé par Mme X..., agissant en qualité de représentant légal de son fils, Sébastien
Source officiellePage 40 sur 734