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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0c19ba5988459c4fe7a
26 juin 1980
26 juin 1980
QUE DAME X..., OUVRIERE A LA SOCIETE NACAM, DONT LE TRAVAIL CONSISTAIT DEPUIS LE 11 FEVRIER 1976 A ENFONCER DES PIECES A CONTROLER DANS UN APPAREIL ETAMIC, RESSENTIT, DEUX JOURS APRES, UNE DOULEUR AU POIGNET
Source officielleChambre Civile
68a6cc60f68e27f214d62af4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GREFFIER : Madeleine VANQUIN COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré - PRESIDENT : Ghislain POISSONNIER GREFFIER : Moélanie DEANE PROCEDURE - Requête en demande en paiement en date du 26 Février
Source officiellecr
EN, en date du 4 novembre 1991, qui, dans la procédure suiviec/Gilbert Z
61372542cd5801467741c4a0
5 août 1992
5 août 1992
corporel Emmanuel X... qui, voulant réserver une place de stationnement, avait eu le pied écrasé et coincé par la voiture de Gilbert Z..., voulant s'emparer de force de la place, et s'était fracturé le poignet
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627217e2228a02057de6734f
2 mai 2022
2 mai 2022
Elle fait valoir que Monsieur [W] [V] a présenté un traumatisme grave du poignet gauche ayant justifié diverses intereventions chirurgicales, et que le médecin consultant de première instance a estimé
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786d749df5b5c7d10caab39
9 janvier 2025
9 janvier 2025
droit, chez une droitière, traité médicalement consistent en une limitation douloureuse du poignet avec une perte de force de serrage.»
Source officielleChambre 4 SB
696a6980cdc6046d478bcbde
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[G] [J], agent de production, a été victime d'un accident du travail en chutant sur son poignet gauche.
Source officielleChambre Sociale
697330e6cdc6046d47656b0a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le certificat médical initial, établi le jour des faits, mentionne un traumatisme du poignet droit et une entorse de l'articulation radio-carpienne.
Source officielleChambre 01
66335af6c0d3e3fe99cada82
9 avril 2024
9 avril 2024
Chambre 01 N° RG 23/01299 - N° Portalis DBZS-W-B7H-WYOF JUGEMENT DU 09 AVRIL 2024 DEMANDEURS: Mme [V] [W], en qualité d’héritier de Mme [F] [W] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Alban POISSONNIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786d748df5b5c7d10caab20
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il fait état, dans le cadre des travaux de reprise des pièces avec défaut qu'il réalise, de nombreux mouvements répétés de flexion/extension du poignet.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dc9a4bcd46bcddb10e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Les certificats médicaux mentionnaient un ' traumatisme lombaire et du poignet gauche'. Le 6 mars 2017, M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65a780f18121050008662d3f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
gauche entre le colis et le roll », les lésions étant une entorse poignet gauche.
Source officielleChambre Sociale
65ab769e36bfc00008d68e4b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le taux propre résultant de son atteinte s'ajoutera aux réductions de capacité provenant de la limitation des autres mouvements du poignet.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210106
15 février 2018
15 février 2018
L'employeur a également rédigé une attestation pour indiquer que Mme Y... effectue de la saisie informatique plus de 80 % de son temps de travail et qu'elle prend alors appui sur ses poignets.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b325
21 mai 2008
21 mai 2008
que son incarcération a rendu impossible une opération consécutive à une fracture, ce qui a été la conséquence directe d'une arthrose du poignet.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105412_20230220
20 février 2023
20 février 2023
du centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux a fixé la date de consolidation de son état de santé au 9 septembre 2015 et a limité à 1% son taux d'incapacité permanente partielle pour chaque poignet
Source officiellecomm
613723f7cd5801467741087b
5 mars 2002
5 mars 2002
DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° G 99-13.099 formé par : 1 / la société Lucien Toscani, dont le siège est ... aux Poissons
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305944_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Poisson ; 2°) de réserver les dépens.
Source officielleAvis
CADA:20162724
7 juillet 2016
7 juillet 2016
aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Marseille à sa demande de copie de documents relatifs au kiosque à poisson
Source officiellesoc
61372482cd58014677416148
25 avril 2006
25 avril 2006
Pascal Lhermite, demeurant 23, allée des Dryades, 36330 Le Poinçonnet, 26 / Mme Nicole Lhuillier, épouse Maïn, demeurant 61, rue du Préfet Dalphonse, 36000 Châteauroux, 27 / Mme Marie Hélène Bréchet
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd56
3 mai 2001
3 mai 2001
à compter de septembre 1995, a été licenciée par lettre du 15 janvier 1996, pour faute grave, au motif qu'elle avait commis des irrégularités dans la pesée du poisson ; Attendu que pour débouter la
Source officiellePage 40 sur 689