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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
63d0d55d81a7b805de12b409
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[I] [G], tous deux propriétaires de divers lots de copropriété de l'immeuble sis [Adresse 2] au sujet, notamment, de travaux entrepris par la première (construction d'une terrasse sur pilotis, réalisation
Source officielle8ème Ch Prud'homale
677f6620e034c1f8dc458885
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La station debout prolongée avec piétinement n'est pas recommandée.
Source officielleciv3
6137236ecd58014677409b14
15 février 2000
15 février 2000
deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a souverainement relevé qu'aucun élément technique probant ne permettait d'apprécier si les réserves émises par l'ingénieur en béton Piccin
Source officielleCH1 Contentieux Général
678050309c3ba90f51dca039
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LOCAM [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître David HERPIN, avocat postulant au barreau de la Drôme, Maître Ghislaine BETTON de la société PIVOINE AVOCATS, avocats postulants au barreau de Lyon
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2301426_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
PICOTA. Le greffier, E. MOREULLe magistrat désigné, B. DESCHAMPSLe greffier, E. MOREUL No 2301426
Source officielleciv3
6137208ecd580146773eb8d5
24 novembre 1987
24 novembre 1987
que les légères malfaçons relevées par l'expert n'ont créé à ce jour aucun désordre, et en ce qui concerne la toiture de la partie nouvelle dudit bâtiment, que les dommages doivent leur gravité au piétinement
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2101722_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
PICOTLe greffier, E. MOREULLe magistrat désigné, A. CLe greffier, E. MOREUL No 210172
Source officielle5ème chambre sociale PH
63d0d61881a7b805de12b656
24 janvier 2023
24 janvier 2023
contraintes du membres supérieurs gauche, pas de conduite du fait des contraintes du rachis cervical, du membre supérieur gauche et inférieur gauche, pas de station debout permanente statique ou avec piétinement
Source officielle7ème Ch Prud'homale
660f950fa40f8b0008cb77e9
4 avril 2024
4 avril 2024
Au sein des nouveaux locaux construits sur pilotis à [Localité 8], Mme [H] indiquait être gênée par des vibrations dans son quotidien de travail.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404153_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
En outre, il ressort également des pièces du dossier que le calcul de l'emprise au sol exclut les façades du bâtiment construites sur pilotis, correspondant à deux surfaces de 153,20 m2 pour la façade
Source officielle1ère chambre
DTA_2300266_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
A ce titre, l'article 3.3.1. du PPRN indique que : " les pilotis des constructions élevées au-dessus des zones inondables seront conçues de sorte à résister à la pression et à l'érosion ", les modalités
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e249b8cdc6046d47940600
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2025000450 SAS MYCHA (SAS) Dossier : PC/08763 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 24/06/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Jean Louis PICCIN
Source officielleTrib. de Commerce
69c04953cdc6046d4793819b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Toutes ces machines ont été alimentées par du gasoil non routier (GNR) fournit par la SAS PICOTY France.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02678_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le projet a pris en compte ce risque en prévoyant que le bâtiment serait réalisé sur pilotis avec un niveau de plancher porté à 1,40 m au-dessus du sol permettant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400193_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
560 F CFP au titre d'une indemnité due pour occupation sans titre d'emplacements du domaine public maritime à Tahaa, d'une superficie totale de 306 m² comprenant un remblai de 179 m², un ponton sur pilotis
Source officielleChambre 3-4
671b351e2edfb0b58c05e8d5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
. *** EXPOSE DU LITIGE La société SCCV la Pioline Alizes, aux droits de laquelle se trouve la société Duval développement méditerranée agissant sous le nom commercial de CFA méditerranée,
Source officielle1ère Chambre C
60332f6deef9fea085a97c1d
12 septembre 2017
12 septembre 2017
PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La Société Civile Immobilière CASCA est propriétaire d'un immeuble d'une superficie de 856 m2, sis [Adresse 4] comprenant un bâtiment de type chalet sur pilotis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101187
3 novembre 2016
3 novembre 2016
T..., de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de la société Pilotis, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Universal music France, l'avis de M.
Source officielle8ème chambre
66fe355c91b69e88a370fcbd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
la société CRESUS, par Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, pris par le Tribunal de commerce de Lyon, le 2 avril 2024 Représentées par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2501177_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Pour expédition conforme, Châlons en Champagne, le 20 juin 2025, le greffier, signé Alexandre PICOT1
Source officiellePage 40 sur 86