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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027724291
17 juillet 2013
17 juillet 2013
l'exercice de leur profession de pratiquer des manipulations gynéco-obstétricales et des touchers pelviens ; que ce même article ne les autorise à manipuler le crâne, la face et le rachis chez le nourrisson
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103583_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
puéricultrice et l'infirmier ou l'infirmière en cours de formation préparant à ce diplôme : / 1° Suivi de l'enfant dans son développement et son milieu de vie ; / 2° Surveillance du régime alimentaire du nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2326188_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Nourisson ; les conclusions de Mme Rezard, rapporteur public ; les observations de M. D... ; les observations de Me Reis pour le CASVP.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2307684_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
situation personnelle compte tenu de cette décision ; qu'en outre, la requérante se prévaut de l'assistance matérielle du père de ses deux enfants ; que sa vulnérabilité alléguée ainsi que celle de son nourrisson
Source officiellecr
613726a4cd5801467742750a
25 avril 2007
25 avril 2007
2004 (Pièce DED 4 Annexe II) relative à des vins de 1999 avec mention Château des Barrigards et sous appellations revendiquées par les deux sociétés SCE et SNC Jaboulet-Vercherre : Pommard "Les Petits Noisons
Source officiellecr
613726a4cd5801467742750b
25 avril 2007
25 avril 2007
2004 (Pièce DED 4 Annexe II) relative à des vins de 1999 avec mention Château des Barrigards et sous appellations revendiquées par les deux sociétés Sce et Snc Jaboulet Vercherre : Pommard "Les Petits Noisons
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2123587-2252929
20 septembre 2007
20 septembre 2007
D’après le requérant, toutes les victimes de l’attaque étaient des collaborateurs qui avaient livré aux Allemands un groupe de partisans (dont deux femmes et un nourrisson).
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62e8be6d4f6d33e2e97f0935
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Elle a présenté des troubles du comportement à type d'errance avec un nourrisson de six semaines.
Source officielleJ.L.D.
67f416654e0040aa3735cb6e
5 avril 2025
5 avril 2025
compromettant la santé, la sécurité et la moralité ou l’éducation de son enfant et administration de substances nuisibles à un mineur de quinze ans suivie d’incapacité n’excédant pas huit jours, pour un nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2509034_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2510458_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Il ressort des pièces des dossiers que Mme D est mère d'un nourrisson né le 11 mars 2025, qui est âgé de moins de deux mois à la date de l'arrêté attaqué.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2513179_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2501544_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
nombreux clichés photographiques le représentant avec sa fille depuis sa naissance, ainsi que des messages du quotidien échangés avec sa conjointe au sujet de l'enfant, et des factures d'habits de nourrisson
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502013_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
pas la naissance imminente de son enfant et il ne ressort d'aucune pièce du dossier que le préfet du Bas-Rhin ait obtenu une garantie des autorités italiennes quant à la prise en charge adaptée du nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2527029_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Nourrisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2528163_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Nourrisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2535585_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Nourrisson, premier conseiller. M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2519219_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 janvier 2026.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2504620_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que, la requérante est mère isolée d'un nourrisson de sept mois.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500733_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
attaquée, le couple était accompagné d'une enfant âgée de sept ans atteinte d'un handicap psychomoteur reconnu comme taux d'incapacité supérieur ou égal à 80%, d'un enfant âgé de six ans et d'un nourrisson
Source officiellePage 40 sur 92
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