Il peut donc exister d'assez longues périodes pendant lesquelles l'état séquellaire n'est pas réellement stabilisé, les séquelles restant accessibles à une thérapeutique médicale qui peut les améliorer significativement.

Article Annexe

—

L'évaluation approfondie des condamnés à une longue peine, qui présentent un degré de dangerosité a priori supérieur, doit être développée en début de parcours et en cours d'exécution de la peine, notamment dès lors que le condamné remplit les conditions

LEGIARTI000048431955

—

commerciale au cœur des attentes des citoyens Représentant 60 % de l'activité judiciaire, la justice civile est confrontée à une impérieuse nécessité de maintenir le traitement des affaires dans des délais raisonnables, y compris pour les procédures longues

Article Annexe I

—

Ils ont une capacité suffisante pour permettre le stockage de la quantité de digestat (fraction solide et fraction liquide) produit pendant au moins quatre mois ou pendant une période correspondant à la plus longue période pendant laquelle son évacuation

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

thérapeutique correctement conduite et suivie ; – des effets secondaires marqués de certains traitements (syndrome d'asthénie et de passivité des neuroleptiques d'action prolongée, notamment). c) psychoses nécessitant un séjour en milieu hospitalier de longue

Article Annexe

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Ambrières ; Annonville ; Arnancourt ; Arrigny ; Arzillières-Neuville ; Attancourt ; Aulnay-l'Aître ; Autigny-le-Grand ; Autigny-le-Petit ; Bailly-aux-Forges ; Bassu ; Bassuet ; Baudrecourt ; Bayard-sur-Marne ; Bettancourt-la-Ferrée ; Bettancourt-la-Longue

Article Annexe V

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particulier de certains alignements où la lampe ne peut être rythmée en raison de la technologie ou de l'intensité lumineuse requise ; Pour les feux existants, fixes ou à optique tournante, le changement de caractère du feu ne pourra être réalisé qu'à plus longue

Article Annexe I

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Le remplacement d'un élément ou d'un ensemble important en vue de contourner l'EAD doit être une opération longue et difficile. 3.B.5. Le dispositif ne doit pas pouvoir entrer dans un état de blocage lorsque le véhicule à moteur est démarré. 3.B.6.

Article Annexe 1

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Dans certains cas, la réalisation des vérifications courantes de sécurité, et notamment de la phase d'attelage pour les ensembles de véhicules ou pour les véhicules articulés, peut être anormalement longue.

Article Annexe (suite)

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souterraines, lorsque la substance active est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol et/ ou des conditions climatiques ; - à la sécurité des opérateurs au moment de l'application ; - au risque de transport atmosphérique sur de longues

Article Annexe VII

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.) - Suivre les points principaux d'une longue discussion, à condition qu'elle soit clairement articulée (reconnaître tous les thèmes abordés et comprendre globalement les avis formulés.)

Article Français (suite)

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. : Papa longues-jambes (traduit de l'anglais) Welsh, R.: Lettres à Félix (traduit de l'allemand) Romans fantastiques et science-fiction Asimov, I.: Les Robots (traduit de l'américain).

LEGIARTI000022779630

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En aval, les bouchers apportent un soin tout particulier à la viande bœuf de Charolles, en lui laissant une longue période de maturation, adaptée à chaque morceau afin que le produit soit vendu au maximum de son potentiel qualitatif.C'est l'ensemble de

Article Annexe

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Des périodes plus courtes ou plus longues peuvent être acceptées par le CMAC, selon les circonstances propres à chaque cas particulier. Le candidat qui présente des pertes de connaissance sans prodrome doit être déclaré inapte. 15. (Réservé.)

LEGIARTI000021809793

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Lande-sur-Drôme, Landelles-et-Coupigny, Landes-sur-Ajon, Lassy, Léaupartie, Lécaude, Leffard, Lénault, Lessard-et-le-Chêne, Lingèvres, Lisieux, Lison, Lisores, Litteau, (Le) Molay-Littry, Livarot, Livry, (Les) Loges, (Les) Loges-Saulces, Longraye, Longues-sur-Mer

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Troubles de l'humeur persistants Dans les cas de lésions orthopédiques et somatiques multiples dont l'évolution est longue et compliquée (brûlures étendues avec soins prolongés, lésions orthopédiques avec interventions chirurgicales itératives, ostéite

Article Annexe (suite)

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période de stabilité clinique, en l'absence de prise médicamenteuse proche (exemples : au moins 4 heures après la prise de β2-mimétiques à courte durée d'action, 8 heures après la prise d'atropiniques inhalés, 12 heures après la prise de 2-mimétiques à longue

Article Annexe II

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Oceanodroma leucorhoa Pétrel culblanc (Océanite culblanc) X X X Phalaropus lobatus Phalarope à bec étroit X X Phalaropus fulicarius Phalarope à bec large X X X Stercorarius parasiticus Labbe parasite X X X X Stercorarius longicaudus Labbe à longue

Article Annexe I

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FREIN DE STATIONNEMENT 1.1.3.a.6 Course trop longue (réglage incorrect) Mineure 1.1.3.a.7 Actionneur manquant, endommagé ou ne fonctionnant pas Majeure 1.1.3.b.7 Frein de stationnement inopérant Majeure 1.1.4.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Autocar : autobus, répondant à des caractéristiques définies par arrêté du ministre chargé des transports, affecté au transport de personnes sur de longues distances et permettant le transport des occupants du véhicule principalement en places assises

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