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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JU OQTF 6 semaines
DTA_2301419_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2301500_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Zoubeidi-Defert substitutant Me Jeandon et représentant Mme A.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2202746_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2202802_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Chaïb, représentant Mme C, - et les observations de Mme C, assistée d'une interprète en langue
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302199_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302380_20230809
9 août 2023
9 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Jacquemin avocat désigné d'office, représentant Mme C, qui reprend les conclusions et moyens
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302381_20230809
9 août 2023
9 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Jacquemin avocat désigné d'office, représentant Mme C, qui reprend les conclusions et moyens
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC03072_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC02873_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300112_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300677_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:436274.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Tia ; 2°) de mettre à la charge des sociétés SAFO, NDIS et NG Kon Tia la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6708c03f445a086e2bcedf19
10 octobre 2024
10 octobre 2024
représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 340 899 418 Représentée par Me Anne-Catherine FONTAINE de la SELARL KOHN
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61638eed0d12e998c06d9d40
5 janvier 2011
5 janvier 2011
LEGAL INTIMES SA FORCE BUREAUTIQUE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me KOHN
Source officielle1re chambre 2e section
6160964941ad74d62c181874
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Tribunal d'Instance de VANVES N° Chambre : N° Section : N° RG : 12-000820 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie GRANCHON Me Michel KOHN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6354c51457d0f882db67
27 avril 2023
27 avril 2023
BOERNER, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau du Val de Marne Intimée, D'AUTRE PART, Vu les articles 384, 385, 394 à 405 et 941 du Code de Procédure
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-192869
3 avril 2019
3 avril 2019
solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } Communicated on 3 April 2019 SECOND SECTION Application no. 66614/10 Cemil KOHEN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0504DEC002938309
4 mai 2010
4 mai 2010
margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } FOURTH SECTION DECISION Application no. 29383/09 by Mia KOHI
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b74b
19 mars 1974
19 mars 1974
L'ARRET A LEGALEMENT VALIDE LE BREVET DE PROCEDE REVENDIQUE, PAR RAPPORT AUX ANTERIORITES OPPOSEES, DONT IL N'EST MEME PAS CERTAIN QU'ELLES AIENT ETE TOUTES EXAMINEES, NOTAMMENT L'ANTERIORITE DE FAIT KOHLER
Source officielleTrib. de Commerce
69af42d7cdc6046d4714d97a
3 avril 2025
3 avril 2025
exécutoire délivrée le 03/04/2025 à Me Hélène VACAVANT La société SOMMET DE VOS ARBRES a acquis le 12 janvier 2022 de la société GREEN DROP un broyeur de branches de marque BUGNOT équipé d'un moteur KOHLER
Source officiellePage 40 sur 203