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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01169
6 octobre 2021
6 octobre 2021
Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [T] [U], et les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372285cd580146773fdfbe
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Weber, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Masson-Daum, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officielleciv1
6137225fcd580146773fc6be
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Lesec, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officiellesoc
613721e2cd580146773f8768
6 mai 1993
6 mai 1993
Richard, greffier en chef ; Sur le rapport de M. le conseiller Berthéas, les observations de Me Foussard, avocat de la Caisse autonome de retraite des géomètres experts et experts agricoles (CARGE),
Source officielleciv3
61372346cd58014677407a85
7 juillet 1999
7 juillet 1999
Martin, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la SCP Blehaut et Dauger, les conclusions de M.
Source officiellecomm
613722e5cd58014677402dcd
20 janvier 1998
20 janvier 1998
Rémery, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de M. Z..., de Me Blanc, avocat des époux X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
613722bdcd58014677400dfc
4 décembre 1996
4 décembre 1996
Boinot, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de la société civile professionnelle de Brek-Gardie-Adamie-Barre, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mlle X..., les conclusions
Source officielleciv3
613722c4cd58014677401391
25 mars 1997
25 mars 1997
Cachelot, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Polysius, de Me Vincent, avocat de l'Etat français, les conclusions de M.
Source officielleciv1
613722e2cd58014677402b49
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de M. X..., de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la Banque La Hénin, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401ee4
30 avril 1997
30 avril 1997
Peyrat, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Chalmaj et de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372253cd580146773fc0c4
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Roehrich, avocat général, Melle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Villien, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90398
23 mars 2023
23 mars 2023
Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Aldi marché [Localité 1], venant aux droits de la société Lattes discount dissoute à compter du 22 mars 2022, ayant la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91269
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[L] [C], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [P] [F] épouse [C], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Ateliers
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90172
8 février 2024
8 février 2024
[V], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocats à la Cour de cassation, ET : le directeur régional des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris, ayant la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61088
14 septembre 2023
14 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 23-12.919 Demandeur(s) : la société Saur et autres Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s)
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90141
1 février 2024
1 février 2024
Bagage International Requête n° : 1046/23 Ordonnance n° : 90141 du 1er février 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Wistar Entreprises Limited, ayant la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61497
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Pourvoi n° : T 22-11.811 Demandeur(s) : le directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes- Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône et autre Avocat(s) : la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91040
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[R] [U], ayant la SCP Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocats à la Cour de cassation, ET : la société Caisse d'épargne Aquitaine Poitou-Charente, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C190648
16 juin 2022
16 juin 2022
[P] [X] décédé le 23 janvier 2021, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [H] veuve [X], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91141
17 novembre 2022
17 novembre 2022
[H] [X], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [M] épouse [X], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant
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