ET BOUTET, de Me BLANC et de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La COMPAGNIE

Y..., illustré de photographies, selon lequel il s'était rendu à une compétition sportive en compagnie du fils de Mme Claire Z..., et lui reprochait de s'être montré avec l'enfant devant les objectifs

X... a été engagé par la compagnie UAT le 1er juillet 1966 ; qu'il a été transféré à UTA, puis à la compagnie Air France à compter du 1er janvier 1992, à la suite de la fusion intervenue entre les deux

X... a été engagé par la compagnie UAT le 1er septembre 1957, en qualité de pilote ; qu'il a été transféré à UTA, puis à la compagnie Air France à compter du 1er janvier 1992, à la suite de la fusion intervenue

Martin, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Carrère-Teychêne, de Me Hémery, avocat de la compagnie d'assurances Le Continent, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie

ainsi, alors, selon le moyen, d'une première part, qu'en se bornant à énoncer qu'il n'était pas justifié de l'identité de la convention de retraite qu'elle a conclue en décembre 1987, auprès de la compagnie

Saad X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1997 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), au profit de la société Hilbert et compagnie, société à responsabilité

Yvelines, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1999 par le tribunal d'instance de Vanves (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Groupe Dalkia compagnie

Force ouvrière (FO) des Yvelines, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1999 par le tribunal d'instance de Vanves, au profit : 1 / de la société Groupe Dalkia - compagnie

enfants mineurs Vincent, Thomas et Roxane, demeurant ensemble, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1 / de la Compagnie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie AIG Europe, anciennement dénommée UNAT, qui se trouve dans

X... a été au service de la société Mouillot, en qualité de technicien supérieur puis de directeur technique, du 24 août 1970 au 31 décembre 2000 ; Attendu que la société Mouillot et compagnie fait

activité professionnelle suffisante en rapport avec la spécialité C-06.05 et qu'il indique avoir des liens contractuels avec le réseau DOMUS, créant ainsi, compte tenu de ses liens étroits avec les compagnies

rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° G 04-14.145 formé par l'Association syndicale libre du Lotissement La Joie de Vivre, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de la compagnie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie La Concorde, société anonyme dont le siège est à Paris (9e),

Alain Y... de son action tendant à voir condamner son assureur, la compagnie "Mutuelle générale française accidents" (MGFA) à prendre en charge la remise en état du moteur de son véhicule endommagé dans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Zurich, société anonyme d'assurances dont le siège est ... (

Yvelines, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1999 par le tribunal d'instance de Vanves (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Groupe Dalkia - compagnie