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1 163 résultats pour « Buffo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1201DEC003136396

Admin. suprême

1 décembre 1997

1 décembre 1997

En outre, il fait observer qu'il a apporté aux juridictions espagnoles la preuve de sa compétence pour réaliser des interventions liées au traitement des affections bucco-dentaires.

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-168254

Admin. suprême

3 octobre 2016

3 octobre 2016

Dar daugiau, vaistininkai buvo paduoti į teismą todėl, kad patriarchas verandoje nerado šešių metrų ąžuolinio suolo, kurį buvo palikęs prieš karą. ) 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100468

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

divulgation et que la disparition alléguée de 26 plâtres n'est pas fondée dès lors que le dispositif global et imprécis n'est éclairé dans les motifs des conclusions que par la mention de quatre plâtres (Buffle

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04765_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

faute ; contrairement à ce qu'a conclu l'expert, un protège-dents a été utilisé lors de la réalisation de la pan-endoscopie ; le bris dentaire survenu est exclusivement en lien avec l'état de santé bucco-dentaire

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-116628

Admin. suprême

17 janvier 2013

17 janvier 2013

On 18 May 2008 he and several of his colleagues went for a party in the Butor village, under the control of the self-proclaimed “Moldovan Republic of Transnistria” (“the MRT”).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf3

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

cotisation SC2 est facturée, il s'agit d'un détartrage complet ; qu'à cet égard, selon la nomenclature générale des actes professionnels (2e partie-titre III chapitre VII section 1 article 2 : hygiène bucco-dentaire

Source officielle
TJ

JEX

69d028eccdc6046d47076d0d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

CABOT FINANCIAL FRANCE Dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Patricia BUFFON, avocate au barreau de Chartres, Toque 25.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

fabriqués et commercialisés par l'employeur portent, plus précisément, sur les médicaments vendus sans ordonnance dits OTC, les produits de beauté et cosmétiques, les soins pour les bébés, les soins bucco-dentaires

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

fabriqués et commercialisés par l'employeur portent, plus précisément, sur les médicaments vendus sans ordonnance dits OTC, les produits de beauté et cosmétiques, les soins pour les bébés, les soins bucco-dentaires

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bccd86cdc6046d4747ff5e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[F] [O] & Mme [A] [Y] [I] [O] née [V] représenté par Me [P] [H] Ch du Tanit Tanit Buro [Localité 2] Date des débats : 6 janvier 2026 Délibéré annoncé au 20 janvier 2026 Décision contradictoire et en premier

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66235ac5aec0e60008fe98a3

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

486 371 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Michaël ALLOUCHE, avocat au barreau de COLMAR INTIMEE : Madame [N] [D] [X] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurent BUFFLER

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cdb05d6f7f678d49184

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ATRIAL est une structure régionale de nutrition animale, et l'E.A.R.L Limousin a pour activité l'élevage de bovins et de buffles. La S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2a29a603a692912eacf

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

CELLE représentés par la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 substituée par Me Patricia BUFFON

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686804194965b5d9df2a34d7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Enfin, le témoignage de Mr [X] [U] confirme la présence du bus au moment de l'accident en ces termes : « je me dirigeais en direction du butor lorsque une motocross montée par une personne casquée m'a

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2604630_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

produire la copie d’une page de son carnet de santé attestant la réalisation d’un bilan de santé le 8 janvier 2026 et listant trois rendez-vous à venir dont une vaccination et un examen pulmonaire et bucco-dentaire

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029124421

Admin. suprême

23 juin 2014

23 juin 2014

9 du décret du 5 janvier 2011 pour définir les formations dispensées dans le cadre de l'internat en odontologie, crée, en plus des formations qualifiantes en orthopédie dento-faciale et en médecine bucco-dentaire

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:450810.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

2020, jour du scrutin organisé pour le second tour des élections municipales à Colombes, par l'association " Jeun'espoirs de Colombes ", rue Jules Michelet, rue du Président Salvador Allende, et rue Buffon

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202690_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

son état dépressif à la suite du décès de sa fille le rendant inapte à ses fonctions et nécessitant la poursuite d'un traitement approprié ; en outre, les certificats médicaux des docteurs A, Coquin, Bullo-Masuyer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2302265_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

A est professeur agréé d'anglais au Lycée Buffon (Paris 15ème) depuis le 1er septembre 2016. A compter du début de l'année 2020, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e48

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

X..., exploitant sous l'enseigne discothèque "LE PALACE" 111 Boulevard Buffon 53000 LAVAL Convoqué, Représenté par Maître Marie-Aude MORICE, avocat au barreau de LAVAL.

Source officielle