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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110284
4 mai 2017
4 mai 2017
Y... en présence des enfants, nuit à l'équilibre psychoaffectif d'Aurélia et d'Alexandre, actuellement âgés de 13 ans et demi et de bientôt 12 ans ; que la fixation de la résidence des enfants au domicile
Source officiellecr
6137261fcd580146774231e4
13 novembre 2003
13 novembre 2003
3 ) les violences, spécifiées à la question n° 1, ont-elles été commises sur Alexandre B... de façon habituelle ?
Source officielle4ème Chambre
DTA_1903311_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Baron n'est pas fondé à soutenir qu'une faute aurait été commise par la mairie de Bollène sur ce point. 9.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110510
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Jean-Claude A... d'avec qui elle avait divorcé, vivait, à la naissance d'Alexandre, au [...] ainsi qu'il résultait de ses avis d'imposition et non avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d781
10 février 2011
10 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Alexandre, né le 25 octobre 1999, Edouard, né le 5 septembre 2001.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110246
5 avril 2018
5 avril 2018
X... ne peut utilement être invoqué par ce dernier pour faire échec à l'autorité de la chose jugée qui s'y attachait ; que la société G.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c6d33109fd079b210d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02154 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRM MINUTE n° : 2025/ 393 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101414
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Alexandra et De A...
Source officielleREFERES GENERAUX
67ed8baeda9e15c5131fe0b2
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [V] [S] épouse [Z], demeurant [Adresse 6] et Monsieur [Y] [Z], demeurant [Adresse 6] représentés par Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA02471_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
et SNCF Réseau et, en tout état de cause, par la société Alexandre Barbosa Borges, .
Source officiellecr
ème chambre, du 5 février 1996, qui, dans la procédure suiviec/Maurice Y
61372597cd5801467741f0d8
6 novembre 1996
6 novembre 1996
X..., à la suite de l'accident dont Maurice Y... a été déclaré responsable; "aux motifs que l'indemnisation qui est exigible en l'occurrence est régie par l'article 116 du Livre X du Code allemand de
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
D...Jean Claude Personnellement et pour sa fille mineure Alexandra, demeurant ...
Source officielleChambre 04
69f37eafcdc6046d471a23fe
1 avril 2025
1 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d46f
17 janvier 2011
17 janvier 2011
./ Isabelle Y... , a fixé la résidence habituelle des enfants Ophélia née le 1er février 1990, Guillaume né le 19 décembre 1992, Benoit né le 19 décembre 1994 et Alexandre né le 22 août 1996 chez leur
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2ad4147b94f1307fed6
5 septembre 2022
5 septembre 2022
STAR LEASE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie ALEXANDRE -Me Florence VOISIN-FOUQUET Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69bc08facdc6046d47365c36
2 octobre 2025
2 octobre 2025
numéro : Z (2024Z00019) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301216
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Nadine Y... et ses enfants, Laure et Alexandre Y...
Source officielleJCP- crédit conso
6a175f9acdc6046d47286a0f
3 avril 2026
3 avril 2026
De fait, cette dernière a pu valablement faire opposition à l'injonction de payer.
Source officiellecr
6079a8649ba5988459c4d10a
26 novembre 1990
26 novembre 1990
fausses plaques d'immatriculation, abus de blancs-seings, obtention indue de documents administratifs, a dit n'y avoir lieu à annulation de pièces.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8540c
9 janvier 2001
9 janvier 2001
." - 72650 AIGNE représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Me Didier WENTS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Alexandrine Y... 29 impasse Armand Saffray - Porte 1
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